Accueil > Le Parc naturel régional > Délibérations officielles > Délibérations du Bureau Délibérations du Bureau Les 25 élus du Bureau se réunissent en moyenne 10 fois par an. Ils prennent les décisions suivant les délégations qui leur ont été attribuées par le comité syndical. Ils gèrent le quotidien du Parc. Le Bureau traite la majorité des dossiers courants tels que les dossiers de demandes de subventions, la signature de conventions de partenariat et assure le suivi de la réalisation des actions et des programmes du Parc. Par son action, il joue un rôle déterminant dans l’animation du Parc naturel régional sur les plans institutionnel, partenarial et territorial. Bureau du 8 juin 2022 Les décisions du Bureau en bref Délibérations du 8 juin Ordre du jour: Approbation du compte-rendu de la réunion de Bureau du 18 mai 2022 Approbation de compte-rendu de réunion :° Commission éducation, sensibilisation et action culturelle du 23 mai 2022 Dossiers de demandes de financements pour des actions portées par le Parc du Pilat :° Éducation au territoire – Demande de subvention auprès de l’Agence Régionale de Santé° Édition d’une carte touristique de la destination Pilat ° Acquisition d’un appareil d’assèchement par électronique – Ermitage de Sainte-Croix-en-Jarez Convention de partenariat avec le musée d’Art et d’industrie de Saint-Étienne Note d’intention pour le projet « toits ressources » Bureau du 18 mai 2022 Les décisions du Bureau en bref Délibérations du 18 mai PV de la réunion du 18 mai Ordre du jour : Approbation du compte-rendu de la réunion de Bureau du 13 avril 2022 Approbation de comptes-rendus de réunions : ◦ Commission Tourisme et Loisirs du 17 mars 2022 ◦ Comité de projets Avenir Montagne Ingénieries du 23 mars 2022 ◦ Comité de pilotage Agriculture durable du 7 avril 2022 ◦ Commission Évaluation et révision de la Charte du 20 avril 2022 ◦ Commission Aménagement du territoire et Paysages du 25 avril 2022 ◦ Sous-commission forêt du 27 avril 2022 Dossiers de demandes de financements pour des actions portées par le Parc du Pilat : ◦ Candidature à l’appel à projets « Pour une transition agroécologique par l’échange et le partage » – Fondation Daniel et Nina Carasso ◦ Projet agro-environnemental et climatique 2023-2027 Convention de partenariat avec l’Association Inter Parcs Massif Central pour la réalisation d’un documentaire dans le cadre du projet « Milieux ouverts herbacés 2 – Phase 3 » Aide aux Parcs nationaux ukrainiens accueillant des réfugiés des villes assiégées par les russes Évolution des missions du Parc en matière de Paysage, Architecture et Urbanisme Présentation du rapport d’observations définitives de la Chambre régionale des comptes Rôle du Parc dans la mise en œuvre de la Stratégie des aires protégées Informations diverses : ◦ Les élus dans la forêt : mercredi 8 juin 2022 après-midi ◦ Calendrier de réunions des instances au 2nd semestre 2022 Bureau du 13 avril 2022 Les décisions du Bureau en bref Délibérations du 13 avril PV de la réunion du 13 avril Ordre du jour : Approbation du compte-rendu de la réunion de Bureau du 23 mars 2022 Approbation de comptes-rendus de réunions : ◦ Commission Éducation, Sensibilisation et action culturelle du 2 février 2022 ◦ Comité de pilotage Économie de proximité du 2 mars 2022 ◦ Conseil scientifique du 14 mars 2022 Dossiers de demandes de financements pour des actions portées par le Parc du Pilat : ◦ Animation des sites Natura 2000 pour l’année 2023 ◦ Appels à manifestation d’intérêt sur l’éducation au territoire Création d’une Organisation Collective de Gestion des haies pour le massif du Pilat portée par le Parc du Pilat Convention de partenariat entre le Parc du pilat et le Département du Rhône pour la gestion des milieux des Espaces Naturels Sensibles Convention entre le Parc du Pilat et Les Amis du Parc Avis sur le règlement local de publicité intercommunal de Saint-Étienne Métropole Questions et informations diverses : ◦ Soutien aux Communautés de communes sur la mobilité ◦ État d’avancement des travaux de révision de la Charte du Parc ◦ Contribution du Parc à l’enquête publique relative au renouvellement de l’exploitation et à l’extension de la carrière d’Ampuis Bureau du 23 mars 2022 Les décisions du Bureau en bref Délibérations du 23 mars PV de la réunion du 23 mars Ordre du jour : Approbation du compte-rendu de la réunion de Bureau du 19 janvier 2022 Approbation de comptes-rendus de réunions : ◦ Commission Évaluation et Révision de la Charte du 20 janvier 2022 ◦ Comité de pilotage Agriculture durable du 25 janvier 2022 ◦ Sous-commission Agriculture du 8 février 2022 ◦ Commission Biodiversité et Eau du 2 mars 2022 Dossiers de demandes de financements pour des actions portées par le Parc du Pilat : ◦ Campagnes de plantation de haies bocagères et travaux d’agroforesterie – Contrat vert et bleu ◦ Révision de la charte : évaluation finale de la Charte actuelle, animation des ateliers pour l’écriture de la nouvelle charte et élaboration d’une première version du rapport de cette nouvelle Charte. Dossiers de demandes de financement pour des actions portées par d’autres maîtres d’ouvrage que le Parc : ◦ Fédération de pêche de la Loire – Acquisition de sondes de température pour assurer un suivi des cours d’eau du Pilat ◦ Saint-Étienne Métropole – Valorisation muséographique et scénographique du site de la Chartreuse de Sainte-Croix-en-Jarez Action menée dans le cadre d’IPAMAC : développer l’attractivité des Parcs du Massif central – année 2022 Convention avec IPAMAC pour la mise a disposition de matériel favorisant la pratique de la randonnée par les personnes a mobilité réduite Renouvellement de l’adhésion à Sylv’ACCTES Renouvellement de l’abonnement à la Pie du Pilat Avenant 2022 à la convention de partenariat entre le Parc du Pilat et le Conservatoire Botanique National du Massif central Avenant 2022 à la convention de partenariat entre le Parc du Pilat et la Ligne de Protection des Oiseaux Auvergne Rhône-Alpes (LPO Auvergne-Rhône-Alpes) Questions et informations diverses Bureau du 19 janvier 2022 Les décisions du Bureau en bref Délibérations du 19 janvier PV de la réunion du 19 janvier Approbation du compte-rendu de la réunion de Bureau du 15 décembre 2021 Approbation de comptes-rendus des réunions: Commission Éducation-Sensibilisation et Action culturelle du 7 décembre 2021 ; Comité de Pilotage Natura 2000 du 14 décembre 2021 Dossier de demandes de financements pour des actions portées par le Parc du Pilat: Campagnes de plantation de haies bocagères et travaux d’agroforesterie – Contrat vert et bleu ; Accompagnement à la mise en place de paiements pour services environnementaux sur le Haut Pilat – modification du plan de financement Avenant annuel à la convention entre l’Etat et le Parc naturel régional du Pilat Avis du Parc du Pilat sur les manifestations sportives motorisées Questions et informations diverses: échanges sur le futur programme LEADER et périmètre de GAL ; information relative à l’article 193 de la loi de finances pour 2022 concernant la dotation Biodiversité Bureau du 15 décembre 2021 Délibérations du 15 décembre Les décisions du Bureau en bref PV de la réunion du 15 décembre 2021 Ordre du jour : Approbation des comptes-rendus de réunions du Bureau du 20 octobre et du 10 novembre 2021 Approbation de comptes-rendus de réunions : ◦ Commission Aménagement du territoire et Paysages du 18 octobre 2021 ◦ Commission Révision de la Charte du 9 novembre 2021 ◦ Comité de pilotage Contrat vert et bleu du 10 novembre 2021 ◦ Commission Biodiversité et Eau du 24 novembre 2021 Dossiers de demande de financements pour des actions portées par le Parc du Pilat : ◦ Animations d’actions sur le pastoralisme pour l’année 2022 ◦ Mise en œuvre du programme Leader – année 2022 ◦ Mise en œuvre du Contrat vert et bleu – année 2022 ◦ Observatoire de la biodiversité : animation et suivis ◦ Observatoire participatif de la flore – mise à jour et redynamisation du dispositif ◦ Appel à manifestation d’intérêt : famille à biodiversité positive ◦ Constitution d’un conservatoire des savoir-faire du Pilat – modification du plan de financement Avenant à la convention liant le Parc du Pilat à l’Office du Tourisme du Pilat Avenant à la convention avec le Centre régional Auvergne-Rhône-Alpes de l’information géographique Renouvellement de l’agrément service civique Renouvellement de la convention financière de partenariat avec le Centre d’observation de la nature de l’Île du Beurre 2022-2026 Contrat de bail rural : terrains à Saint-Appolinard Questions et informations diverses : ◦ Débat sur les orientations potentielles pour la prochaine charte ◦ Calendrier des instances pour le 1er semestre 2022 Bureau du 10 novembre 2021 Les délibérations du Bureau Les décisions du Bureau en bref PV de la réunion du 10 novembre 2021 Ordre du jour: Approbation de compte-rendu de réunion : ◦ Comité de pilotage Économie de proximité du 5 octobre 2021 Élection des Vice-présidents Programmation prévisionnelle 2022 Dossiers de demande de financements pour des actions portées par le Parc du Pilat : ◦ Lancement du dispositif « Paiements pour services environnementaux » sur le Haut Pilat Dossiers de demande de financements pour des actions portées par d’autres maîtres d’ouvrage que le Parc : ◦ Demandes de subventions portées par l’association Patur’en Pilat pour le compte de trois exploitations dans le cadre du Plan pastoral territorial (PPT) du Pilat Convention de partenariat entre le Parc du Pilat et Scouts et Guides de France Questions et informations diverses : ◦ Scénographie de la Chartreuse de Sainte-Croix-en-Jarez ◦ Sollicitation de rapprochement avec le GAL Ardèche Verte dans le cadre du prochain programme LEADER Bureau du 20 octobre 2021 Les délibérations du Bureau Les décisions en bref du Bureau du 20 octobre 2021 PV de la réunion du 20 octobre 2021 Approbation du relevé de décisions de la réunion du 16 juin 2021 • Approbation de comptes-rendus de réunions : ◦ Commission Aménagement du territoire et Paysages du 21 juin 2021 ◦ Commission Tourisme et Loisirs du 22 juillet 2021 ◦ Commission Évaluation et Révision de la Charte du 9 juin et du 30 août 2021 ◦ Commission Biodiversité et Eau du 1er septembre 2021 ◦ Sous-commission Forêt-Bois du 29 septembre 2021 Dossiers de demande de financements pour des actions portées par le Parc du Pilat : ◦ Plan Paysage pour raisonner la transition énergétique et climatique dans le cadre d’une démarche paysagère ◦ Rendez-vous de mon Parc 2022-2023 ◦ Renouvellement du copieur multi-fonction de la Maison du Parc ◦ Candidature à l’appel à projet « Aires terrestres éducatives de l’Office Français de la Biodiversité » ◦ Candidature au Programme CEE Mobilité Inclusive coordonné par Auvergne-Rhône-Alpes Énergie Environnement ◦ Candidature au Programme « Avenir Montagnes » lancé par l’État dans le cadre du Plan de relance ◦ Création d’un observatoire territorial de la forêt ◦ Rénovation du marteloscope de Pélussin ◦ Mutualisation d’un poste de géomaticien avec d’autres Parcs naturels régionaux d’Auvergne-Rhône-Alpes ◦ Innovation autour des savoir-faire rubaniers – Lancement d’une pré-collection pour la marque « Les Jacquardaires » Dossiers de demande de financements pour des actions portées par d’autres maîtres d’ouvrage que le Parc (cf.note jointe) : ◦ Commune de Les Haies – projet d’optimisation de l’éclairage public ◦ Commune de Chavanay – création d’un cheminement touristique au centre-bourg ◦ CPIE des Monts du Pilat – Acquisition d’une voiture électrique et d’une borne de recharge dans le cadre du projet Pilat Autopartage ◦ Association « Des Pierres et Des Hommes » – Acquisition de matériel Contrat de constitution d’Obligations Réelles Environnementales avec l’Association Robin du Bois Mise à disposition de locaux au Conservatoire Botanique National du Massif Central – Avenant à la convention Bureau du 16 juin 2021 Les délibérations du bureau Les décisions en bref du bureau du 16 juin Procès verbal du 16 juin 2021 Approbation du relevé de décisions de la réunion du 19 mai 2021 Approbation de comptes-rendus de réunions : ◦ Sous-commission Forêt-Bois du 11 mai 2021 ◦ Commission Biodiversité et Eau du 2 juin 2021 Dossiers de demande de financements pour des actions portées par le Parc du Pilat : ◦ Étude « Éviter, Réduire, Compenser » ◦ Programme d’éducation au territoire – année scolaire 2021-2022 ◦ Lancement du dispositif « Paiement pour services environnementaux » sur le Haut Pilat ◦ Révision de la Charte du Parc ◦ Pilotage Leader 2021 – Modification du plan de financement Dossier de demande de financements pour des actions portées par d’autres maîtres d’ouvrage que le Parc : ◦ Commune de Chavanay : Réfection du clocher de la Chapelle Sainte-Basile ◦ CPIE des Monts du Pilat – Acquisition d’un vélo à assistance électrique et d’une voiture électrique dans le cadre du Plan de mobilité ◦ Association Les Nouveaux Ateliers du Dorlay – acquisition de matériel ◦ Métiers d’Art du Pilat : Acquisition de matériels de promotion et de communication mutualisés ◦ Accompagnement à la plantation de haies par les Communes Renouvellement de l’abonnement à la Pie du Pilat (cf.note jointe) Convention entre le Parc du Pilat et Jean-Pierre HUGUET pour l’édition d’ouvrages Convention de mise à disposition et de réutilisation de données électroniques entre le Parc du Pilat et le Syndicat Intercommunal d’Énergie – Territoire d’Énergie de la Loire (SIEL-TE 42) Convention entre le Parc du Pilat et le CPIE des Monts du Pilat pour la mutualisation de l’animation de l’observatoire de la biodiversité Convention entre le Parc du Pilat et Vtopo pour la Grande traversée VTT Lyon-Avignon via le Pilat Annexe opérationnelle à la convention de partenariat entre le Parc et IPAMAC Plan « Avenir Montagnes » de l’État pour retravailler le développement et l’économie des territoires de montagnes Modalités de défraiement du jury du concours Sylvotrophée Avis du Parc du Pilat sur le Plan Local d’Urbanisme de Loire-sur-Rhône Points de débat et d’informations diverses : ◦ Évolution de l’offre de services architecture, urbanisme et paysage Bureau du 19 mai 2021 Les délibérations du bureau Compte-rendu du bureau du 19 mai 2021 Approbation du relevé de décisions de la réunion du 14 avril 2021 Approbation de comptes-rendus de réunions (disponibles sur l’extranet) : ◦ Commission Tourisme et Loisirs du 2 février 2021 ◦ Commission Évaluation et Révision de la Charte du 3 mars et du 7 avril 2021 ◦ Commission Éducation, Sensibilisation et Action culturelle du 28 avril 2021 Dossiers de demande de financements pour des actions portées par le Parc du Pilat ◦ Achat d’un appareil photo numérique avec GPS intégré ◦ Renouvellement de signalétique et acquisition de matériel pour l’exercice des missions de l’équipe d’entretien de la nature ◦ Animation des sites Natura 2000 pour l’année 2022 ◦ 40 ans de Pilat Propre ◦ Animation de la démarche « Sites emblématiques du Pilat » Dossier de demande de financements pour des actions portées par d’autres maîtres d’ouvrage que le Parc (cf.note jointe) : ◦ Commune de Longes : Pose de panneaux touristiques et réparation de la table d’orientation du Mont Monnet Évolution des serveurs et de leur hébergement mutualisés en inter-parcs (cf.note jointe) Avenant 2021 à la Convention entre le Parc et l’Office du Tourisme du Pilat Signature du manifeste « Pôles de pleine nature » Massif Central Désignation d’un représentant du Parc au sein des instances départementales de concertation sur les installations radioélectriques Points de débat et d’informations diverses (cf. note jointe) : ◦ Projet d’amélioration de la prise en compte de la séquence Éviter Réduire Compenser dans les projets d’aménagement et de planification Bureau du 14 avril 2021 Les décisions du bureau en bref Compte-rendu du bureau du 14 avril 2021 Approbation du relevé de décisions de la réunion du 10 février 2021 Approbation de comptes-rendus de réunions : ◦ Comité de pilotage Agriculture durable du 11 février 2021 ◦ Comité de pilotage Natura 2000 du 9 mars 2021 ◦ Comité de pilotage « Offre de services Urbanisme et Paysage » du 18 mars 2021 ◦ Commission Aménagement du territoire et Paysage du 18 mars 2021 Dossiers de demande de financements pour des actions portées par le Parc du Pilat : ◦ Animation des programmes de plantations de haies bocagères des hivers 2021 à 2024 ◦ Candidature à un PSE (Paiement pour Services Environnementaux) sur le Haut Pilat ◦ Régularisation de la demande de financements pour une action sous maîtrise d’ouvrage du Parc «Animation d’actions sur l’agroécologie (année 2021) » ◦ Lancement d’un Plan de Paysage « Pour une transition climatique, énergétique et paysagère du Pilat » ◦ Présentation du cadre de travail pour la stratégie territoriale d’adaptation au changement climatique ◦ Programme d’action culturelle 2021 ◦ Diagnostic paysager sur les communes non classées Parc du périmètre d’étude de la révision de la Charte Dossiers de demande de financements pour des actions portées par d’autres maîtres d’ouvrage que le Parc : ◦ Artisanat d’art : Organisation collective des Journées Européennes des Métiers d’Art 2021 ◦ Association des Nouveaux Ateliers du Dorlay : postes d’animation Convention de partenariat entre le Parc du Pilat et le Département du Rhône pour la gestion des milieux des Espaces Naturels Sensibles Contrat Vert et Bleu (CVB) : gestion écologique des espaces verts des communes Convention de mise en œuvre pour la procédure de révision de la charte entre le Syndicat mixte du Parc naturel régional du Pilat et la Région Auvergne Rhône-Alpes Points de débat et d’informations diverses : ◦ Contrat Vert et Bleu (CVB) : Éléments de communication Bureau du 10 février 2021 Les décisions du bureau en bref Compte-rendu du bureau du 10 février 2021 Approbation du relevé de décisions de la réunion du 6 janvier 2021 Approbation de comptes-rendus de réunion Organisation des séances de comité syndical en visioconférence Désignation d’élus dans diverses instances Dossiers de demande de financements pour des actions portées par le Parc du Pilat Avenant 2021 à la convention de partenariat entre le Parc du Pilat et le Conservatoire Botanique National du Massif Central Avenant annuel à la convention de partenariat entre le Parc du Pilat et la Ligne de Protection des Oiseaux Auvergne Rhône-Alpes (LPO Auvergne-Rhône-Alpes) Avenant annuel à la convention triennale entre l’État et le Parc naturel régional du Pilat Convention cadre entre la Communauté de communes du Pilat Rhodanien, les Communes et Le Parc du Pilat pour la signalétique d’information locale Convention avec l’association Inter Parcs Massif Central pour la mise en oeuvre de la phase 2 du projet inter Parcs relatif à la trame noire – préservation du ciel nocturne et diminution de la pollution lumineuse Intégration d’une part d’énergie verte dans le cadre du futur marché d’achat groupé d’électricité Convention d’adhésion a la mise en oeuvre du dispositif Petites Villes De Demain Bureau du 6 janvier 2021 Les décisions du Bureau en bref Les délibérations du Bureau Compte-rendu de la réunion du 6 janvier 2021 Approbation du relevé de décisions de la réunion du 9 décembre 2020 Approbation de comptes-rendu de réunion Proposition de règlement intérieur et gouvernance du syndicat mixte Dossiers de demande de financements pour des actions portées par le Parc du Pilat Dossiers de demande de financements pour des actions portées par d’autres maîtres d’ouvrage que le Parc Convention d’adhésion aux prestations « hygiène et sécurité » du Centre de Gestion de la Loire Convention de mécénat en nature entre le Parc du Pilat et les établissements Targe Points de débat et d’informations diverses Bureau du 9 décembre 2020 Les décisions du Bureau en brefCompte-rendu de la réunion du 9 décembre 2020 Approbation du relevé de décisions de la réunion du 4 novembre 2020 Programmation prévisionnelle 2021 Demandes de financements pour des actions portées par le Parc du Pilat Demandes de financements pour des actions portées par d’autre maîtres d’ouvrage. Projet de convention avec la Compagnie Nationale du Rhône pour la mise en place d’actions en agroécologie Signature d’un nouveau contrat de développement des énergies renouvelables thermiques avec l’ADEME et Saint-Étienne Métropole Soutien exceptionnel au Centre Permanent d’Initiatives à l’Environnement des Monts du Pilat Renouvellement de la convention d’adhésion au Pôle Santé au Travail Avis sur le projet de Gliss Park à la Croix de Chaubouret Questions et informations diverses Bureau du 4 novembre 2020 Les décisions du Bureau en brefCompte-rendu de la réunion du Bureau du 4 novembre 2020 Approbation du relevé de décisions de la réunion du 20 mai 2020 Détermination du nombre de Vice-présidences et élection des Vice-présidents. Demande de financement pour des actions portées par le Parc du Pilat. Demande de financement pour des actions portées par d’autre maîtres d’ouvrage. Convention relative à la gouvernance de la Charte Forestière du Pilat. Convention entre IPAMAC et le Parc du Pilat dans le cadre du projet Forêts anciennes – Volet 3 Convention de partenariat avec Scouts et Guides de France. Bureau du 20 mai 2020 Les Décisions du Bureau en Bref Compte-rendu de la réunion du Bureau du 20 mai 2020 Approbation du relevé de décisions de la réunion du 11 mars 2020 Périmètre de révision de la charte du Parc naturel régional du Pilat Débat sur la contribution du Parc à l’après crise COVID-19 Programme d’éducation au territoire 2019-2020 Gouvernance de la charte forestière du Pilat sur la période 2020-2026 Plan Pastoral Territorial : demandes de financements portées par l’association Patur’en Pilat pour le compte de 5 exploitations Demande de financements pour « campagnes de plantation de haies bocagères et travaux d’agroforesterie » Projet LIFE visant l’implication du public dans le développement de la connaissance naturaliste les Jardins dans les territoires ruraux, projet Jardin’R Proposition de création et de diffusion de films sur les Parcs naturels régionaux Désignation d’un délégué à la protection des données dans le cadre du règlement général à la protection des données – RGPD Régularisation de la demande de financements pour une action sous maîtrise d’ouvrage du Parc « intégration et préservation des prairies permanentes dans les systèmes d’élevage du Pilat Achat de matériel suite à vandalisme à Radio d’Ici- Radio Piraillons Animation des sites Natura 2000 pour l’année 2021 Bureau du 11 mars 2020 Les Décisions du Bureau en bref Compte-rendu de la réunion du Bureau du 11 mars 2020 Approbation du relevé de décisions de la réunion du 12 février 2020 Comptes-rendus de réunions du comité de pilotage « Atlas de la Biodiversité Communale » du 18 février 2020 Demandes de financements pour des actions portées par le Parc du Pilat. Demandes de financements pour des actions portées par d’autres maîtres d’ouvrage que le Parc. Convention de partenariat pour la mise en place d’une trame de vieux bois dans les forêts de production du Pilat. Avenant annuel à la convention de partenariat entre le Parc du Pilat et la LPO AuRa Convention technique et financière avec la Compagnie Nationale du Rhône (CNR) pour la restauration d’habitats naturels par du pâturage caprin. Proposition de convention liant le Parc du Pilat à la plateforme MIMOSA. Proposition d’avenant à la convention liant le Parc du Pilat aux Chambres d’agriculture de la Loire et du Rhône. Proposition de participation du Parc du Pilat au réseau Patur’ajuste. Information sur l’évolution des CIGALES et du partenariat entre le Parc du Pilat et ces clubs d’investisseurs. Bureau du 12 février 2020 Les Décisions du Bureau en brefCompte-rendu du Bureau du 12 février 2020 Approbation du relevé de décisions de la réunion du 22 janvier 2020 Comptes-rendus de réunions : comité de pilotage « Agriculture durable » du 26 novembre 2019 comité de pilotage « Changer d’Ère » du 16 janvier 2020 comité de pilotage « Plan de gestion Pet du Loup » du 16 janvier 2020 comité de pilotage « Charte Forestière Territoriale du Pilat » du 20 janvier 2020 Demande de financements pour des actions portées par le Parc du Pilat Demande de financements pour des actions portées par d’autres maîtres d’ouvrage que le Parc Mise en œuvre du Contrat Vert et Bleu « Grand Pilat (2019-2023) – Programmation 2020 Convention de partenariat entre le Parc du Pilat et le Département du Rhône pour la gestion des milieux naturels des Espaces Naturels Sensibles Attribution de titres restaurant supplémentaires au personnel du Parc Proposition de convention entre le Parc naturel régional du Pilat et l’association Hokusai VTT Proposition de partenariat avec l’association Vent de Bio Questions et informations diverses : Information sur l’évolution des programmes « Autour du Crépuscule », « Atlas de la Biodiversité Communale » et « Rendez-vous de mon Parc » Bilan des rencontres avec les personnels des Communes Proposition d’un calendrier pour les premières réunions du Conseil syndical après les élections Bureau du 22 janvier 2020 Les Décisions du Bureau en BrefCompte-rendu du Bureau du 22 janvier 2020. Approbation du relevé de décisions de la réunion du 18 décembre 2019 Comptes-rendus de réunions : Comité de pilotage « Contrat Vert et Bleu » et groupe de travail « Actions Culturelles ». Demandes de financements pour des actions portées par le Parc du Pilat Demandes de reconnaissance « Territoire engagé pour la Nature » Proposition de réabonnement à la Pie du Pilat pour 2020. Adhésion à l’association « Nouveaux Ateliers du Dorlay » Adhésion à l’association « Patur’en Pilat » Conditions de mise à disposition d’un agent d’IPAMAC et à l’Office du Tourisme Convention entre le Parc naturel régional du Pilat et Chamina Edition Convention liant le Parc naturel régional du Pilat à la Protection Judiciaire de la Jeunesse Avenant 2020 à la convention entre le Parc du Pilat et le Conservatoire Botanique National du Massif Central Réponse à des appels à projet ou à des appels à manifestation d’intérêt. Questions et informations diverses : – État d’avancement du renouvellement de la Charte forestière de territoire. Bureau du 18 décembre 2019 Les Décisions du Bureau en Bref Compte-rendu du Bureau du 18 décembre 2019 Approbation du relevé de décisions de la réunion du 6 novembre 2019 Demande de financements pour des actions portées par le Parc du Pilat. Demandes de financements pour des actions portées par d’autres maître d’ouvrage que le Parc. Appui au développement de l’autopartage entre particuliers.Convention cadre entre l’Etat et le Parc naturel régional du Pilat pour le soutien à l’ingénierie du territoriale sur la période 2020-2022 Convention de partenariat dans le domaine touristique avec le Comité Régional du Tourisme Auvergne-Rhône-Alpes et avec le PNR des Baronnies provençales Convention entre le Parc du Pilat et le CPIE des Monts du Pilat pour la mutualisation de l’observatoire de la biodiversité. Questions et informations diverses : – Composition du jury de l’appel à initiatives citoyennes en faveur de la forêt et de l’usage local du bois. Bureau du 6 novembre 2019 Les Décisions du Bureau en Bref Compte-rendu du Bureau du 6 novembre 2019 Approbation du relevé de décisions de la réunion du 9 octobre 2019 Comptes-rendus de réunions : Groupe de travail « Éducation au territoire » du 14 octobre 2019 Demande de financements pour des actions portées par le Parc du Pilat. Demandes de financements pour des actions portées par d’autres maître d’ouvrage que le Parc. Renouvellement de l’adhésion du Parc à l’association SYLV’ACCTES. Avenants à la convention liant le Parc naturel régional du Pilat à l’Office du Tourisme du Pilat. Approbation de la mise à disposition d’un agent du Parc Nouvelle convention pour la constitution d’un groupement de commandes pour l’achat d’énergie proposé par le SIEL. Questions et informations diverses : – Présentation du projet de Plan Pastoral Territorial. – Intervention de l’Association « Robin des Bois » sur le projet d’acquisitions de parcelles forestières. – Intervention sur le projet d’extension de la carrière de Saint-Julien-Molin-Molette. Bureau du 9 octobre 2019 Les Décisions du Bureau en Bref Compte-rendu du Bureau du 9 octobre 2019 Approbation du relevé de décisions de la réunion du 11 septembre 2019 Programmation prévisionnelle 2020. Demande de financements pour des actions portées par le Parc du Pilat. Demande de financements pour des actions portées par d’autres maîtres d’ouvrage que le Parc Renouvellement de la convention de partenariat entre le Parc du Pilat et Scouts et Guides de France. Scenarii pour la réhabilitation, l’accessibilité et la modernisation de la Maison du Châtelet et de l’espace muséographie. Convention Parc du Pilat – IPAMAC pour le projet « Trame Noire » – phase 1 : Mesure de l’exposition des paysages nocturnes des parcs du massif Central à la pollution lumineuse et méthodologiques pour intégrer la biodiversité nocturne dans l’aménagement du territoire. Bureau du 11 septembre 2019 Les Décisions du Bureau en brefCompte-rendu du Bureau du 11 septembre 2019 Approbation du relevé de décisions de la réunion du 12 juin 2019 Approbation de comptes-rendus de réunions : Comité de pilotage « natura 2000 » réuni le 4 juillet 2019 Comité de pilotage « TEPOS » réuni le 17 juin 2019 Demande de financements pour des actions portées par le Parc du Pilat Proposition de réponse à apporter aux porteurs de projets ayant répondu à l’appel à projet d’investissement lancé dans le cadre du Contrat signé entre la Région et le Parc Demandes de financements pour des actions portées par d’autres maître d’ouvrage que le Parc Convention d’usage entre le Parc Naturel Régional du Pilat et le Conservatoire d’Espaces Naturels Rhône-Alpes pour la préservation des pelouses sèches Avenant n°4 à la convention pluriannuelle 2016-2020 signée entre l’Agence d’Urbanisme de la Région Stéphanoises EPURES et le Parc Avis concernant les Plans locaux d’urbanisme de Longes et de Saint-Romain en Gal Questions et informations diverses : – Remise du Prix Patrimoine Auralpin 2019 au Parc Naturel Régional du Pilat pour la captation du savoir-faire rubanier le 4 octobre à 17h à Jonzieux – Présentation du projet « Véloroute du futur » – Présentation du projet de rencontres avec les candidats aux élections municipales Bureau du 12 juin 2019 Les décisions du Bureau en BrefCompte-rendu du Bureau du 12 juin 2019 Approbation du relevé de décisions de la réunion du 15 mai 2019 Approbation de comptes-rendus de réunions : Groupe de travail « Économie de proximité » du 07 mai 2019 Groupe de travail « « Évaluation de la Charte » du 22 mai 2019 Demande de financements pour des actions portées par le Parc du Pilat Demande de financements pour des actions portées par d’autres maîtres d’ouvrage que le Parc Projets de valorisation des GR 7 et 65 Convention cadre et avenant 2019 entre les Fédérations Départementales des Chasseurs 42 et 69, la Fédération Régionale des Chasseurs et le Parc du Pilat Avis sur le Schéma de Gestion Cynégétique 2019-2025 de la Loire Avis sur la modification n°1 du Plan Local d’Urbanisme de Les Haies Questions et informations diverses : – Point sur les réponses à l’appel à projets « Investissement » dans le cadre du Contrat de Parc 2019-2021 – Calendrier 2nd semestre réunions Comité syndical et Bureau du Parc Bureau du 15 mai 2019 Les décisions du Bureau en BrefCompte-rendu du Bureau du 15 mai 2019 Présentation du bilan d’activités, du bilan financier, des projets à venir et de la stratégie de développement de la Maison des Tresses et Lacets, en présence de la Présidente et de la Trésorière de l’association. Approbation du relevé de décisions de la réunion du 17 avril 2019 Approbation de comptes-rendus de réunions : Comité de pilotage « Destination Pilat» du 18 avril 2019 Groupe de travail « « Énergie-Climat-Mobilité » du 30 avril 2019 Demande de financements pour des actions portées par le Parc du Pilat Demande de financements pour des actions portées par d’autres maîtres d’ouvrage que le Parc Contribution du Parc au développement des énergies renouvelables thermiques Avis du Parc naturel régional du Pilat sur le projet de Schéma de COhérence Territoriale des Rives du Rhône Avis sur la modification n°1 du Plan Local d’Urbanisme de Pélussin Avis sur la modification n°2 du Plan Local d’Urbanisme de La Chapelle Villars Avis sur la modification n°3 du Plan Local d’Urbanisme de Burdignes Avis sur la directive et le schéma régionaux d’aménagement des forêts publiques d’Auvergne – Rhône-Alpes Signature d’une charte de coopération culturelle avec Saint-Etienne Métropole Questions et informations diverses : Saison 2019 « Autour du Crépuscule » Bureau du 17 avril 2019 Les décisions du Bureau en brefCompte-rendu du bureau du 17 avril 2019 Approbation du relevé de décisions de la réunion du 13 mars 2019 Approbation de comptes-rendus de réunions : Comité de pilotage « Contrat Vert et Bleu » du 5 mars 2019 Groupe de travail « « Evaluation Natura 2000 » du 11 mars 2019 Comité de pilotage «Charte forestière de territoire » du 2 avril 2019 Demande de financements pour des actions portées par le Parc du Pilat Demande de financements pour des actions portées par d’autres maîtres d’ouvrage que le Parc Avenant 2019 à la convention de partenariat entre le Parc du Pilat et le Conservatoire Botanique National du Massif Central (CBNMC) Convention annuelle 2019 entre le Parc du Pilat et le Département de la Loire Avenant à la convention cadre 2017-2019 entre l’Etat et le Parc naturel régional du Pilat Contribution du Parc du Pilat au projet Happi Montana Modalités de communication sur l’accès à des financements régionaux via le Contrat de Parc 2019-2021 Expérimentation de Paiements pour Services Environnementaux Convention de partenariat avec IPAMAC relative à la réalisation des actions mutualisées « Expérimenter de nouvelles formes d’itinérance et d’accès aux activités de pleine nature » Questions et informations diverses : Synthèse de l’audit sur le conseil architectural du Parc naturel régional du Pilat (ci-joint) Information sur l’avancement du programme « Atlas de la Biodiversité Communale Demande de soutien aux démarches de l’association Bien vivre à Saint-Julien-Molin-Molette contre le renouvellement de l’exploitation et l’extension de la Carrière de Saint Julien-Molin-Molette Bureau du 13 mars 2019 Les décisions du bureau en bref Compte-rendu du bureau du 13 mars 2019 Approbation du relevé de décisions de la réunion du 13 février 2019 Demandes de financements pour des actions portées par le Parc du Pilat Demandes de financements pour des maîtres d’ouvrage autres que le Parc du Pilat Convention de partenariat avec le Centre régional Auvergne- Rhône-Alpes de l’Information Géographique Convention de partenariat avec le Département dur Rhône pour la gestion des milieux naturels des Espaces Naturels Sensibles Délégation au CDG de la Loire pour négocier un contrat groupe ouvert à adhésion facultative auprès d’une entreprise d’assurance agréée couvrant les obligations statutaires des agents Délégation au CDG de la Loire pour mener une procédure de mise en concurrence pour la conclusion d’une convention de participation sur le risque prévoyance Soutien exceptionnel à la Maison des Tresses et Lacets Soutien à la Mairie de Pélussin pour l’accueil des conseils municipaux de jeunes de la Loire Reconduction de la démarche TEPOS pour la période 2019-2021 Location au Conservatoire d’Espaces Naturels de Rhône-Alpes d’un bureau de la Maison du Parc Candidature du Parc du Pilat aux prix aurhalpins du Patrimoine 2019 Convention avec la Compagnie Nationale du Rhône pour la restauration d’habitats naturels par du pâturage caprin Bureau du 13 février 2019 Les décisions du Bureau en Bref Compte-rendu du bureau du 13 février 2019 Approbation du relevé de décisions de la réunion du 23 janvier 2019 Approbation de comptes-rendus de réunions : Comité de pilotage Charte forestière de territoire du 09.11.18 Demandes de financements pour des actions portées par le Parc du Pilat Avenant annuel à la convention de partenariat entre le Parc du Pilat et les LPO Loire et Rhône Convention entre le PNR Pilat et le CPIE des Monts du Pilat pour la mutualisation de l’animation de l’observatoire de la biodiversité Convention de partenariat avec IPAMAC – Programme MOH 2 Convention de partenariat entre Vienne Condrieu Agglomération, le PNR Pilat, Vienne Condrieu Tourisme et l’Office du Tourisme du Pilat Demande de labellisation FFC de l’offre VTT du Pilat Convention entre le PNR Pilat et Scouts et Guides de France Bureau du 23 janvier 2019 Les décisions du Bureau en Bref Compte-rendu du Bureau du 23 janvier 2019 Approbation du relevé de décisions de la réunion du 19 décembre 2018 Approbation de comptes-rendus de réunions : – Comité de pilotage Natura 2000 inter-sites – Groupe de travail Économie de proximité – Groupe de travail Actions culturelles Contrat entre la Région et le Parc du Pilat pour la période 2019-2021 Demandes de financements pour des actions portées par le Parc du Pilat et par d’autres maîtres d’ouvrage que le Parc Prospections complémentaires pour l’Atlas de la Biodiversité Communale du Parc du Pilat Serveur Web mutualisé pour l’application Géonature : convention de partage des frais d’hébergement Bail emphytéotique administratif entre le Parc du Pilat et le CPIE des Monts du Pilat : signature d’un acte en la forme administrative Charte régionale d’implantation d’antennes relais de téléphonie mobile Bureau du 19 décembre 2018 Les décisions du Bureau en Bref Compte-rendu du Bureau du 19 décembre 2018 Approbation du relevé de décisions de la réunion du 21 novembre 2018 Approbation de comptes-rendus de réunions : – Groupe de travail Éducation au territoire – Groupe de travail Actions culturelles – Groupe de travail Modalités de prise d’avis du Parc Demandes de financements pour des actions portées par le Parc du Pilat et par d’autres maîtres d’ouvrage que le Parc Bureau du 21 novembre 2018 Les décisions du Bureau en Bref Compte-rendu du Bureau du 21 novembre 2018 Approbation du relevé de décisions de la réunion du 19 septembre 2018 Approbation de comptes-rendus de réunions : – Comité de pilotage Contrat Corridor – Groupe de travail Économie de Proximité – Groupe de travail Éducation au territoire Projet de soutien de la Région pour les investissements dans le territoire du Parc du Pilat Programmation prévisionnelle 2019 Demandes de financements pour des actions portées par le Parc du Pilat et par d’autres maîtres d’ouvrage que le Parc Avenant 2018 à la convention avec la Maison du Tourisme du Pilat Adhésion à la convention 2019-2022 relative à l’établissement des dossiers CNRACL par le CDG42 Avenant n°4 au contrat d’assurance prévoyance à adhésion facultative à la MNT pour les agents du Parc Bureau du 19 septembre 2018 Les décisions du Bureau en Bref Compte-rendu du Bureau du 19 septembre 2018 Approbation du relevé de décisions de la réunion du 27 juin 2018 Approbation de comptes-rendus de réunions : – Comité de pilotage Agriculture durable – Groupe de travail Éducation au territoire – Groupe de travail Évaluation Demandes de financements pour des actions portées par le Parc du Pilat et par d’autres maîtres d’ouvrage que le Parc Campagne de mobilisation du mécénat d’entreprise pour la restauration de la Chartreuse de Sainte-Croix-en-Jarez Convention de mise à disposition de vélos à assistance électrique Renouvellement de la convention entre le Parc naturel régional du Pilat et Scouts et Guides de France Renouvellement de la mise à disposition d’un agent du Parc Avis sur le Plan Local d’Urbanisme des Communes de Bessey , Roisey et Véranne Signature de la Charte du Foncier agricole Bureau du 27 juin 2018 Les décisions du bureau en bref Compte-rendu du Bureau du 27 juin 2018 Approbation du relevé de décisions de la réunion du 30 mai 2018 Approbation de comptes-rendus de réunions – Groupe de travail Economie de proximité du 03.05.18 – Groupe de travail Observatoire de la biodiversité du 06.06.18 – Groupe de travail Energie Climat du 13.06.18 – Groupe de travail Architecture – Urbanisme du 18.06.18 Demandes de financements pour des actions portées par le Parc du Pilat Demande de financements pour des actions portées par d’autres maîtres d’ouvrage que le Parc Coopération Parc du Pilat – ASSE Cœur Vert pour le programme d’éducation au territoire 2018-2019 Prise en charge financière pour des travaux de toiture – commune de Sainte-Croix-en-Jarez Convention pour la mise en œuvre d’une campagne de mobilisation du mécénat populaire et d’entreprise Avenant n°3 à la Convention pluriannuelle 2016-2020 signée entre l’Agence d’Urbanisme de la Région Stéphanoise EPURES et le Parc Avis sur le Plan Local d’Urbanisme de la Commune de Chavanay Avis sur le Plan Local d’Urbanisme de la Commune de Pavezin Bureau du 30 mai 2018 Les décisions du bureau en bref Compte-rendu du bureau du 30 mai 2018 Approbation du relevé de décisions de la réunion du 26 avril 2018 Demandes de financements pour des actions portées par le Parc du Pilat Demande de financements pour des actions portées par d’autres maîtres d’ouvrage que le Parc Tarification de la nouvelle programmation culturelle « Autour du crépuscule » Note de la Fédération des Parcs naturels régionaux de France en vue de définir un positionnement des Parcs au regard des relations urbain-rural Bureau du 26 avril 2018 Les décisions du bureau en bref Compte-rendu du bureau du 26 avril 2018 Approbation du relevé de décisions de la réunion du 29 mars 2018 Approbation de comptes-rendus de réunions :Groupe de travail « Changer d’ère » du 06.02.2018 Groupe de travail Evaluation de la Charte du 14.02.2018 Groupe de travail Economie de Proximité du 06.03.2018 Groupe de travail Architecture – Urbanisme du 09.04.2018 Demandes de financements pour des actions portées par d’autres maîtres d’ouvrage que le Parc Convention entre le Parc du Pilat et la Fondation du Patrimoine Convention entre IPAMAC et le Parc du Pilat pour la mise à disposition d’un salarié Bail emphytéotique administratif entre le Parc du Pilat et le CPIE des Monts du Pilat Avis sur le Plan Local d’Urbanisme de la Commune de Tupin-et-Semons Bureau du 29 mars 2018 Compte-rendu du bureau du 29 mars 2018 Approbation du relevé de décisions de la réunion du 6 décembre 2017. Approbation de comptes-rendus de réunions : Comité de pilotage Agriculture Durable du 21.09.17 et du du 30.01.18 Comité de pilotage Destination Pilat du 12.12.17 Comité de pilotage PAEN Vallée du Gier du 12.12.17 Comité de pilotage « Corridors Biologiques » Grand Pilat du 15.12.17 Groupe de travail Economie de Proximité du 24.10.17 et du 09.01.18 Groupe de travail Architecture – Urbanisme du 11.12.17 Groupe de travail Actions culturelles du 09.02.18 Demandes de financements pour des actions sous maîtrise d’ouvrage du Parc du Pilat Demandes de financements pour des actions portées par d’autres maîtres d’ouvrage que le Parc Convention annuelle 2018 entre le Parc du Pilat et le Département de la Loire Convention entre la Fédération des Parcs naturels régionaux de France et le Parc du Pilat pour l’organisation du Congrès des Parcs 2018 Avenant 2018 à la convention de partenariat entre le Parc du Pilat et le CBN Massif Central Avenant 2018 à la convention de partenariat entre le Parc du Pilat et les LPO Loire et Rhône Signature de la Charte Eco-quartier de la Commune d’Echalas Mandats pour les partenaires de l’Atlas de la Biodiversité Communale du Parc du Pilat Bureau du 6 décembre 2017 Compte-rendu du bureau du 6 décembre 2017 Approbation du relevé de décisions de la réunion du 15 novembre 2017 Approbation de comptes-rendus de réunions : Groupe de travail Actions culturelles – 14 septembre 2017 Commission Aménagement du territoire – 10 octobre 2017 Groupe de travail Itinéraire Vélo – 10 octobre 2017 Comité de pilotage Charte forestière de territoire – 26 octobre 2017 Demande de financements pour des actions sous maîtrise d’ouvrage du Parc du Pilat Convention entre le Parc du Pilat et le CPIE des Monts du Pilat pour la mutualisation de l’animation de l’observatoire de la biodiversité Évolution de la mission Architecture, Urbanisme et Paysage du Parc du Pilat Avenant au contrat d’assurance prévoyance à adhésion facultative avec la Mutuelle Nationale Territoriale Désignation de représentants pour siéger au sein de la Formation Sites et Paysages de la Commission Départementale Nature, Paysages et Sites du Rhône Évolutions du partenariat Parc du Pilat – Maison du Tourisme du Pilat Bureau du 15 novembre 2017 Compte-rendu du Bureau du 15 novembre 2017 Décisions Bureau en bref Approbation du relevé de décisions de la réunion de Bureau du 11 octobre 2017 . Approbation de comptes-rendus de réunions : Groupe de travail Education au territoire – 18 octobre 2017 Commission Eco-citoyenneté – 21 septembre 2017 Demande de financements pour des actions sous maîtrise d’ouvrage du Parc du Pilat Avenant à la convention avec le Centre de Gestion de la fonction publique territoriale de la Loire pour l’établissement des dossiers CNRACL Questions et informations diverses : Echanges sur les orientations budgétaires 2018 Maison du Châtelet Bureau du 11 octobre 2017 Compte-rendu du Bureau du 11 octobre_2017 Présentation des actions et projets du CPIE des Monts du Pilat par Jean GILBERT, son Président et Emmanuelle PANNETIER Approbation du relevé de décisions de la réunion du 13 septembre 2017 . Approbation de comptes-rendus de réunions :Comité de pilotage Natura 2000 inter-sites – 14 septembre 2017 Commission Patrimoines – 27 septembre 2017 Proposition de programmation pour l’année 2018 Demande de financements pour des actions sous maîtrise d’ouvrage du Parc du Pilat : Convention entre le PNR du Pilat et Auvergne – Rhône-Alpes Energie Environnement pour la mise en place d’un circuit « produire ensemble de l’énergie solaire dans les villages » Désignation de représentants pour siéger au Comité régional de la Biodiversité Bureau du 13 septembre 2017 Compte-rendu bureau du 13 septembre 2017 Présentation des actions et projets du CPIE des Monts du Pilat par Jean GILBERT, son Président et Emmanuelle PANNETIER (reportée au 11 octobre en raison de l’indisponibilité pour raisons personnelles indiquée le 5 septembre 2017 du Président du CPIE) Approbation du relevé de décisions de la réunion du 28 juin 2017 Approbation de comptes-rendus de réunions :Groupe de travail « Observatoire de la Biodiversité » – 26 juin 2017 Comité de pilotage du site Natura 2000 des Crêts (collège collectivités) – 3 juillet 2017 Groupe de travail « Education au territoire » – 5 juillet 2017 Demande de financements pour des actions sous maîtrise d’ouvrage du Parc du Pilat ( note) : Renouvellement de la convention de partenariat entre Scouts et Guides de France et le Parc du Pilat : (cf. note et projet de convention) Avenant n°2 à la Convention pluriannuelle 2016-2020 signée entre l’Agence d’urbanisme de la région stéphanoise EPURES et le Parc du Pilat Adhésion à l’association MACEO et participation à la réponse à l’appel à manifestation d’intérêt « Territoire d’Innovation de Grande Ambition » pilotée par MACEO à l’échelle du Massif central (cf. note) Adhésion à l’association « SYLV’ACCTES, des forêts pour demain » Réponse à l’appel à manifestation d’intérêt Atlas Communaux de la Biodiversité Avis sur la révision du Plan Local d’Urbanisme de la Commune d’Ampuis Avis sur la modification du Plan Local d’Urbanisme de la Commune de La Versanne. Création d’un Comité de pilotage pour l’organisation du Congrès des Parcs 2018 Bureau du 28 Juin 2017 Compte-rendu bureau du 28 juin 2017 Décisions du Bureau – juin 2017 Approbation du relevé de décisions précédent Approbation de comptes-rendus : Destination Pilat et Economie de proximité Demande de financements pour des actions sous maîtrise d’ouvrage du Parc du Pilat : Equipements pour le jardin de la Maison du Parc Mobilité douce dans le Pilat Programmation culturelle du Parc Suppression de timbres-poste résineux « Hêtraie du Pilat » Aménagement d’accueil de la Tourbière de Gimel Liaison fibre optique entre la Maison du Parc et le bâtiment partenaires Réalisation d’une carte web interactive des patrimoines du Pilat Réalisation d’une campagne photographique pour valoriser le Pilat Animation de la Charte Forestière du Pilat – 6ième année Demandes de financement pour des actions d’autres maîtres d’ouvrage que le Parc Programme de Recherche « Psychologie Sociale Appliquée » pour la trame verte et bleue Convention de coopération sur la trame verte et bleue entre SEM et le Parc Gestion de la Marque « Pilat, mon Parc naturel régional » Avenant 2017 à la convention entre le Parc et la Maison du Tourisme Désignation d’un représentant pour suivre l’étude lancée par SEM sur les potentialités de développement de pico ou micro centrales hydroélectriques. Convention financière de partenariat entre le Parc du Pilat et IPAMAC Convention cadre entre l’Etat et le Parc pour le soutien à l’ingénierie territoriale Discussion sur la possible prolongation de la Charte Bureau du 17 mai 2017 Compte-rendu Bureau du 17 mai 2017 Décisions du Bureau – mai 2017 Approbation du relevé de décisions précédent Approbation de comptes-rendus de réunions : Comité de pilotage Charte Forestière Territoriale Comité de pilotage Agriculture durable Groupe de travail Economie de proximité Demande de financement pour des actions sous maîtrise d’ouvrage du Parc Désignation d’un représentant au sein du Comité de pilotage « Natura 2000 » du site des Crêts du Pilat . Captation et transmission des savoir-faire textiles Charte EcoQuartier pour Chuyer Avis sur le Plan Local d’Urbanisme de la Commune de Malleval Avis sur la déclaration de projet d’intérêt général emportant mise en compatibilité du Plan local d’urbanisme demandée par la commune de Trèves pour une opération d’urbanisme en cœur de bourg Convention technique et financière avec la Compagnie Nationale du Rhône pour la restauration d’habitats naturels par du pâturage caprin Discussion sur le devenir de la Maison de l’Eau propriété du Parc Bureau extraordinaire du 10 mai 2017 Compte-rendu Bureau extraordinaire du 10 mai 2017 Avis du Parc naturel régional du Pilat sur la demande d’autorisation d’installation classée pour la protection de l’environnement de la SAS Les Ailes de Taillard pour un projet Eolien Bureau du 13 avril 2017 Compte-rendu Bureau du 13 avril 2017 Décisions du Bureau – avril 2017 Approbation du relevé de décisions précédent Approbation du compte-rendu du comité de pilotage Contrat Corridors Ecologiques – Grand Pilat (23 mars 2017) Demandes de financement pour des actions sous maîtrise d’ouvrage du Parc du Pilat Demandes de financement pour des actions portées par d’autres maîtres d’ouvrage que le Parc du Pilat Convention relative à la gestion du site « Tourbière de Gimel » Candidature du Pilat à l’intégration au réseau « Eau et Bio » animé par la Fédération nationale d’agriculture biologique Convention pour un groupement de commandes « Etude de renouvellement scénographique de la Maison du Châtelet » Bureau du 16 mars 2017 Compte-rendu bureau du 16 mars 2017 Décisions du Bureau – mars 2017 Approbation du relevé de décisions de la réunion du 15 février 2017 Approbation du compte-rendu du groupe de travail « Préparation des rencontres de l’observatoire de la Biodiversité » du 21 février 2017 Demandes de financement pour des actions sous maîtrise d’ouvrage du Parc du Pilat Demandes de financement pour des actions portées par d’autres maîtres d’ouvrage que le Parc du Pilat Implication du Parc dans le projet piloté par IPAMAC « Forêts anciennes 2017-2018 » Mutualisation de moyens avec le Parc naturel négional du Vercors Désignation d’un représentant à la Formation UTN de la Commission départementale de la Nature, des Sites et Paysages du Rhône Avenant à la Convention relative au Programme LEADER Avis sur le Plan local d’Urbanisme de la commune d’Echalas Bureau du 15 février 2017 Compte-rendu Bureau du 15 février 2017 Décisions du Bureau – février 2017 Approbation du relevé de décisions de la réunion du 19 janvier 2017 Approbation de comptes-rendus de réunions : Groupe de travail « actions culturelles » Groupe de travail « changer d’ère » Comité de pilotage « Natura 2000 » Groupe de travail « stratégie de communication » Avenant financier 2017 à la convention de partenariat signée avec les Ligues de protection des oiseaux de la Loire et du Rhône Demande de versement anticipé de la participation au Plan de gestion des 2 Rives Demandes de financement pour des actions sous maîtrise d’ouvrage du Parc du Pilat Partenariat avec le Conservatoire botanique national du Massif central Questions diverses : Compte-rendu de la visite de Michaël Weber, Président de la Fédération des Parcs naturels régionaux de France Préparation de l’Assemblée générale des Parcs naturels régionaux d’Auvergne-Rhône-Alpes Point éolien Point sur le projet d’extension de la carrière de St Julien Molin Molette Point sur l’Installation de Stockage de Déchets Non Dangereux de St Romain en Gal Bureau du 19 janvier 2017 Compte-rendu Bureau du 19 janvier 2017 Décisions du Bureau – janvier 2017 Approbation du relevé de décisions de la réunion du 15 décembre 2016 Approbation de comptes-rendus de réunions Groupe de travail Mobilité du 17 novembre 2016 Groupe de travail Chemins des 14 septembre 2016 et 28 novembre 2016 Groupe de travail Economie de Proximité du 15 décembre 2016 Groupe de travail Architecture et Urbanisme du 16 janvier 2017 Avis sur le Plan local d’Urbanisme de la commune de Saint-Régis-du-Coin Désignation de représentants du Parc pour siéger aux Commissions départementales de protection des espaces naturels, agricoles et forestiers du Rhône et de la Loire. Demandes de financement pour des actions sous maîtrise d’ouvrage du Parc du Pilat Désignation d’un représentant du Parc pour siéger à la Commission locale de l’eau du Schéma d’aménagement et de gestion des eaux du Lignon du Velay Avis sur le Schéma d’aménagement et de gestion des eaux du Lignon du Velay Questions diverses : Etat d’avancement du Projet agro-écologique et climatique sur le territoire du Parc. Bilan de la gestion des équipements de visio-conférence appartenant au Syndicat mixte du Parc Résultats de l’appel à projet SPôTT (Structuration de Pôles Touristiques Territoriaux) 2016 auquel le Syndicat mixte du Parc a candidaté Bureau du 15 décembre 2016 Compte-rendu Bureau du 15 décembre 2016 Décisions du Bureau – décembre 2016 Approbation du relevé de décisions de la réunion du 24 novembre 2016 . Approbation de comptes-rendus des groupe de travail Architecture et Urbanisme et Observatoire de la Biodiversité Avis sur les Plans locaux d’Urbanisme des communes de Vérin et Maclas Convention entre le Parc du Pilat et le CPIE des Monts du Pilat pour la mutualisation de l’animation de l’observatoire de la biodiversité Demandes de financement pour des actions sous maitrise d’ouvrage du Parc du Pilat Participation du Parc du Pilat au Plan de gestion du Site 2 Rives 2017-2021 porté par le CONIB via la convention multi partenariale Questions diverses: Choix du prestataire pour la refonte du site internet Bilan de l’édition 2016 du Festival du cinéma solidaire du Pilat et préparation de l’édition 2017 Premier échange vers un nouveau « modèle économique » pour le Syndicat mixte du Parc Bureau du 24 novembre 2016 Compte-rendu bureau du 24 novembre 2016 Décisions du Bureau – novembre 2016 Approbation du relevé de décisions de la réunion du 27 octobre 2016 Approbation de comptes-rendus du groupe de travail Education au territoire Demandes de financements pour des actions sous maîtrise d’ouvrage du Parc du Pilat Demandes de financement pour des actions sous maîtrise d’ouvrage autre que celle du Parc Partenariat avec l’association Les 4 versants pour le journal « La Pie du Pilat » Convention entre le Parc du Pilat, Saint Etienne Tourisme et la Maison du Tourisme du Pilat Convention de partenariat entre le Parc du Pilat et l’association IPAMAC sur l’itinérance dans le Massif Central Sélection des classes pour le programme d’éducation au territoire de l’année scolaire 2016-2017 Bureau du 27 octobre 2016 Compte-rendu Bureau du 27 octobre 2016 Décisions du Bureau – octobre 2016 Approbation du relevé de décisions de la réunion du 29 septembre 2016 Approbation de comptes-rendus du groupe ad hoc sur la priorisation des actions du Parc Priorisation des actions du syndicat mixte du Parc du Pilat : présentation des travaux réalisés par le groupe ad hoc Proposition de programmation pour l’année 2017 Convention de partenariat avec la Maison du Tourisme du Pilat – avenant 2016 Contrats de « Structuration de Pôles Touristiques Territoriaux » (SPOTT) – dépôt d’une candidature Convention de mise à disposition de personnel entre la Maison du Tourisme et le Parc du Pilat dans le cadre de l’animation du Pôle de nature Demandes de financement pour des actions sous maitrise d’ouvrage du Parc du Pilat Questions diverses : Présentation du régime indemnitaire des agents du Parc du Pilat mis à jour au regard des nouvelles dispositions applicables, Présentation de la Charte sur le télétravail applicable aux agents du Parc mise à jour au regard des nouvelles dispositions applicables, Soutien à l’association Les 4 versants pour l’édition de la Pie du Pilat Bureau du 29 septembre 2016 Compte-rendu Bureau du 29 septembre 2016 Approbation du relevé de décisions de la réunion du 30 juin 2016 Approbation du compte-rendu du groupe de travail stratégie de communication Retrait de l’adhésion du Syndicat mixte du Parc du Pilat de l’association Centre d’Echanges et de Ressources Foncières en Rhône-Alpes Convention de Partenariat avec la Communauté de Communes de la Région de Condrieu pour la mise à disposition du SIT du Parc Renouvellement de l’adhésion à la solution de dématérialisation des actes proposée par le Département de la Loire Renouvellement de la convention de partenariat avec les Scouts et Guides de France Désignation des représentants du Parc au sein de l’association des Parcs naturels régionaux d’Auvergne Rhône-Alpes Avis du Parc du Pilat sur le PLU de Saint Julien Molin Molette Validation du mode de sélection des classes dans le cadre du programme d’éducation au Territoire Dossiers de demande de financement pour des actions portées par le Parc naturel régional du Pilat Dossiers de demande de financement pour des actions portées par d’autres maitres d’ouvrage Questions diverses : Avis donnés par le Parc du Pilat sur les PLU de Saint Genest Malifaux, Saint Appolinard, Saint Pierre de Bœuf et Condrieu, Refonte du site internet – présentation des pistes de travail Bureau du 30 juin 2016 Compte-rendu Bureau du 30 juin 2016 Approbation du relevé de décisions de la réunion du 12 mai 2016 Approbation de comptes-rendus de réunions : Comité de pilotage Agriculture durable Comités de pilotage de la Charte forestière de Territoire Groupe de travail Energie/climat Comité de pilotage du contrat corridors Grand Pilat Groupes de travail Architecture et urbanisme Comité de pilotage Destination Pilat des 26 avril et 7 juin 2016. Conventions de partenariat pour le déploiement d’outils de la finance participative sur le territoire du Parc Convention avec la Compagnie Nationale du Rhône et la Fédération départementale de la Chasse Convention avec le Conservatoire des espaces naturels de Rhône Alpes pour l’appui technique et scientifique du contrat corridors biologiques Convention avec la Communauté de communes des Monts du Pilat pour l’installation d’un équipement de visioconférence Candidature du Parc du Pilat au dispositif Pôle de Nature de la Région Auvergne Rhône Alpes Candidature du Parc à l’appel à projet Rhônalpins écocitoyens lancé par la Région Auvergne Rhône Alpes Dossiers de demande de financement pour des actions portées par le Parc du Pilat Dossiers de demande de financement pour des actions portées par d’autres maitres d’ouvrage Questions diverses : Présentation du dispositif « Coup de pouce pour l’adaptation au changement climatique » proposé par le Parc du Pilat Point d’avancement des projets retenus dans le cadre d’« Un projet pour un mandat » et « Ensemble changeons d’ère ! » Bureau du 12 mai 2016 Compte-rendu Bureau du 12 mai 2016 Approbation du relevé de décisions de la réunion du 18 avril 2016 Election d’un Vice-président Convention cadre 2016-2020 entre le Parc du Pilat et le Département de la Loire et convention 2016 Convention avec l’association des Amis du Parc Avenant à la convention de partenariat avec la Frapna Loire Convention cadre et avenant 2016 avec les LPO Loire et Rhône Adhésion à l’acte II de la Charte de la biodiversité du SCOT des Rives du Rhône Dossiers de demande de financement pour des actions portées par le Parc du Pilat Dossiers de demande de financement pour des actions portées par d’autres maitres d’ouvrage Base de données Spot Thema en lien avec l’Agence d’Urbanisme de la Région Stéphanoise EPURES Appel à projets ADEME 2016 « Changement de comportement, modification des pratiques sociales » : dépôt d’une candidature Questions diverses : Bilan du partenariat avec l’association Les 4 versants pour le journal « La Pie du Pilat » Point sur la circulation des loisirs motorisés dans le Pilat Bureau du 18 avril 2016 Compte-rendu Bureau du 18 avril 2016 Approbation du relevé de décisions de la réunion du 3 décembre 2015 Dossiers de demande de financement pour des actions portées par le Parc du Pilat Convention entre le Parc du Pilat, Saint Etienne Métropole et l’ALEC 42 pour la mise en œuvre d’actions en matière de mobilité durable Signature de la Convention d’objectifs 2016–2021 entre les opérateurs du PAEC de l’agglomération stéphanoise et des Gorges de la Loire et leurs partenaires Renouvellement des conventions portant sur la Maison du Chatelet Convention entre le Parc du Pilat et ERDF Loire Convention entre le Parc du Pilat et le Conservatoire botanique national du Massif Central pour l’année 2016 Renouvellement de l’adhésion à la plateforme de dématérialisation des marchés publics du Département de la Loire Propositions de partenariats pour le déploiement d’outils de la finance participative sur le territoire du Pilat « Ensemble changeons d’ère ! » : présentation des candidatures sélectionnées par le jury Questions diverses : « Un projet pour un mandat»: présentation des collectivités retenues suite à l’appel à projet . Pilat Textile : lancement d’un appel à projet pour l’aide aux investissements. Bilan et évolution du service d’autopartage en partenariat avec Citelib. « Concerts en balade et Scènes aux champs» : participation des membres du Bureau. Bureau du 3 décembre 2015 Compte-rendu Bureau du 3 décembre_2015 Approbation du relevé de décisions de la réunion du 12 novembre 2015 Dossiers de demande de financement pour des actions portées par le Parc du Pilat Dossiers de demande de financement pour des actions portées par d’autres maitres d’ouvrage Modifications de dossiers de demandes de subvention soutenus dans le cadre de LEADER Pilat Un projet pour un mandat : présentation des candidatures Questions diverses : Proposition de financement d’un poster par le crowfunding Bureau du 12 novembre 2015 Compte-rendu Bureau du 12 novembre 2015 Approbation du relevé de décisions de la réunion du 15 octobre 2015 Compte rendus des groupes de travail et des Comités de pilotage. COPIL Corridors biologique Grand Pilat du 13 octobre 2015, Groupe de travail Changer d’ère du 13 octobre 2015, Groupe de travail Observatoire de la Biodiversité du 19 octobre 2015. Dossiers de demande de financement pour des actions portées par le Parc du Pilat Mise en œuvre du Contrat de Territoire Corridors Biologiques « Grand Pilat » (2014-2018) : dossiers sous maitrise d’ouvrage du Parc du Pilat Dossiers de demande de financement pour des actions portées par le Parc du Pilat Proposition d’accueil de volontaires en service civique Désignation d’un élu pour représenter le Parc à la Commission communale d’aménagement foncier pour la réglementation de boisement de Saint-Sauveur-en-Rue Questions diverses : Charte graphique du Parc et ses déclinaisons : présentation de la proposition de l’agence retenue suite à l’audition du 9 novembre 2015. Bureau du 15 octobre 2015 Compte-rendu Bureau du 15 octobre 2015 Approbation du relevé de décisions de la réunion du 8 septembre 2015 Compte rendus des groupes de travail : Economie de proximité du 9 octobre 2015, Education au territoire du 1er octobre 2015. Validation du programme prévisionnel d’actions pour 2016 Dossiers de demande de financement pour des actions portées par le Parc du Pilat Convention de partenariat entre le Parc du Pilat et la Maison du Tourisme du Pilat Conventions de mise à disposition de Jean-Paul Guerin au profit de la Maison du Tourisme et de l’Association InterParcsMassifCentral (IPAMAC) Renouvellement de la convention de partenariat entre le Parc du Pilat et Scouts et Guides de France Avis du Parc du Pilat sur le PLU de La Valla en Gier Questions diverses : Présentation de la nouvelle stratégie de communication. Présentation du programme du Festival du cinéma solidaire, Territoire à énergie positive et croissance verte (TEPCV) : point d’étape, Projet de transfert d’expérience en matière de mobilité au profit d’Alec 42, Demande d’attribution de la marque de territoire « Pilat, mon Parc naturel régional ». Bureau du 8 septembre 2015 Compte-rendu Bureau du 8 seprembre 2015 Approbation du relevé de décisions de la réunion du 1er juillet 2015 Compte rendus des groupes de travail et des Comités de pilotage : COPIL PAEN du 17 juillet 2015 COPIL Agriculture durable du 23 juillet 2015 COPIL Contrat corridors biologique du 23 juin 2015 Dossiers de demande de financement pour des actions portées par d’autres maitres d’ouvrage Avenant 2015 à la convention de partenariat avec la Fédération Rhône-Alpes de Protection de la Nature – Loire (FRAPNA Loire) Désignation des représentants du Parc au sein de l’association des parcs naturels régionaux d’Auvergne Rhône-Alpes Participation du Parc du Pilat a l’experimentation du premier démonstrateur « smart grid » en milieu rural en partenariat avec ERDF et Rhonalpénergie environnement Participation du Parc naturel régional du Pilat au projet de recherche participative sur l’agro-écologie conduit par l’Institut supérieur d’agriculture de Rhône-Alpes (ISARA) : TERRAE (phase 2) Approbation de l’Agenda d’accessibilité programmé de la Maison de l’eau Questions diverses : « Les Gares : sites stratégiques pour les Parcs naturels régionaux de Rhône Alpes » : point d’avancement du projet et sélection des gares. Note d’information sur les bâtiments et terrains appartenant au syndicat mixte du Parc du Pilat Bureau du 1er juillet 2015 Compte-rendu Bureau du 1er juillet 2015 Approbation du relevé de décisions de la réunion du 20 mai 2015 Compte rendus des groupes de travail et des Comités de pilotage Validation de la convention d’objectifs entre le Parc naturel régional du Pilat et la Région Rhône Alpes Dossiers de demande de financement pour des actions portées par le Parc du Pilat Dossiers de demande de financement pour des actions portées par d’autres maitres d’ouvrages Participation du Parc du Pilat à l’action portée par IPAMAC « Se déplacer autrement, c’est possible !» Avis du Parc du Pilat sur le Plan Local d’urbanisme de la commune des Haies Avis du Parc du Pilat sur le Plan Local d’Urbanisme de la commune de Pélussin Questions diverses : Présentation du nouveau site internet www.pilat-ecoacteurs.fr Bureau du 20 mai 2015 Compte-rendu Bureau du 20 mai 2015 Approbation du relevé de décisions de la réunion du 22 avril 2015 Compte rendus des groupes de travail et des Comités de pilotage Articulation des différents dispositifs financiers contractualisés par le Parc du Pilat Ermitage de la Chartreuse de Sainte Croix en Jarez : demande de validation d’un agenda d’accessibilité programmée Manifestation d’intérêt au titre de la convention « Pôles de pleine nature » Dossiers de demande de financement pour des actions portées par le Parc du Pilat Opération Rurale collective : attribution d’aides aux entreprises Convention entre le Parc du Pilat et l’Association Départementale pour le Développement de l’Emploi Agricole et Rural (ADDEAR) Avenant 2015 à la Convention entre le Parc du Pilat et l’Association Départementale pour le Développement de l’Emploi Agricole et Rural (ADDEAR) Convention de partenariat entre le Parc du Pilat et RTE Participation du Parc du Pilat au programme de recherche « PSDR4 » sur un projet filière forêt-bois : engagement de temps d’agent du Parc Avis du Parc du Pilat sur le Plan Local d’Urbanisme de Sainte Croix en Jarez Questions diverses : Organisation des présences aux Concerts en balade et Scènes aux Champs, Véhicule en autopartage : point sur la poursuite de l’expérimentation, Demande d’utilisation de la marque de territoire. Bureau du 22 avril 2015 Compte-rendu Bureau du 22 avril 2015 Convention entre le Parc du Pilat et le Conservatoire Botanique national du Massif Central (CBNMC) – avenant 2015. Convention de partenariat entre le Parc du Pilat, l’Office national des Forêts et la commune de Pélussin pour la gestion du martelloscope. Convention de mutualisation entre le Parc du Pilat et le CPIE des Monts du Pilat dans le cadre des actions liées à la biodiversité. Dossiers de demande de financement pour des actions portées par d’autres maitres d’ouvrage. Compte rendus des groupes de travail et des Comités de pilotage. Approbation du relevé de décisions de la réunion du 18 mars 2015. Dossiers de demande de financement pour des actions portées par le Parc du Pilat . Projet Stratégique pour l’Agriculture et le Développement Rural du Pilat 2015 – 2020 – validation de la maquette financière. Convention entre le Parc du Pilat et le CPIE des Monts du Pilat pour la mise à disposition des bâtiments. Convention entre le Parc du Pilat et les CIGALES. Bureau du 18 mars 2015 Compte-rendu Bureau du 18 mars 2015 Mise en place d’une Commission de suivi de site pour l’Installation de stockage de déchets non dangereux de Saint Romain en Gal. Participation du Parc du Pilat au programme de recherche « PSDR4 » sur un projet filière forêt-bois. Convention de partenariat entre le Parc du Pilat et la Maison du Tourisme – avenant 2015. Dossiers de demande de financement pour des actions portées par d’autres maitres d’ouvrage. Approbation du relevé de décisions de la réunion du 25 février 2015. Dossiers de demande de financement pour des actions portées par le Parc du Pilat. Candidature au titre des Pôles de nature. Convention entre le Parc du Pilat et le Conseil Général de la Loire pour l’accompagnement des actions 2015. Questions diverses : Finalisation de la discussion sur la pratique des loisirs motorisés, Information sur les ateliers organisés pour les élus sur la prise en compte de la Trame verte et bleue dans les Plans locaux d’urbanisme. Bureau du 25 février 2015 Compte-rendu Bureau du 25 février 2015 Avis du Parc naturel régional du Pilat sur le dossier déposé par la SAS du Pilat Stéphanois au titre des Installations classées pour la protection de l’environnement pour l’implantation de 9 éoliennes sur les communes de Saint Etienne et La Valla en Gier . Dossiers de demande de financement pour des actions portées par le Parc du Pilat . Approbation du relevé de décisions de la réunion du 14 janvier 2015. Dossiers de demande de financement pour des actions portées par d’autres maitres d’ouvrage. Questions et informations diverses. Domiciliation de l’association R’emics à la Maison du Parc , Offre de location pour des bureaux à la Maison du Parc , Discussion relative à la pratique motorisée sur les chemins du Pilat. Bureau du 14 janvier 2015 Compte-rendu Bureau du 14 janvier 2015 Approbation du relevé de décisions de la réunion du 17 décembre 2014. Renouvellement de la convention avec le Centre de Gestion de la Loire pour l’établissement des dossiers CNRACL Plan Climat Energie Territorial : Avenants 2015 aux conventions de partenariat entre le Parc du Pilat et les Espaces Info Energie . Dossiers de demande de financement pour des actions portées par le Parc du Pilat . Avis sur les modifications simplifiées des PLU de Burdignes et de Marlhes. Questions diverses : Validation des agréments des prestataires touristiques. Synthèse des travaux des groupes de travail et des comités de pilotage. Demande d’attribution de la marque de territoire.
