Délibérations du Bureau

PV de la réunion du 14 décembre 2022

Ordre du jour :

Approbation du compte-rendu de la réunion de Bureau du 12 octobre 2022
Approbation de comptes-rendus de réunions :
◦ Commission Climat Énergie Mobilité du 13 octobre 2022
◦ Commission Éducation, Sensibilisation et Action culturelle du 14 novembre 2022
◦ Comité de suivi Éducation au territoire du 22 novembre 2022
Présentation de la programmation prévisionnelle 2023
Dossiers de demandes de financement pour des actions portées par le Parc du Pilat :
◦ Mise en œuvre du programme LEADER en 2023 et 2024
◦ Animation d’actions en faveur de l’agroécologie et de l’adaptation au changement
climatique (2023)
◦ Animation de l’observatoire de la biodiversité – année 2023
◦ Relevé du patrimoine industriel textile de la vallée de la Déôme et de ses affluents
(préalable à sa valorisation au sein d’une porte d’accueil du Parc : la Maison du Chatelet)
◦ Candidature à l’appel à projets « Pour une transition agroécologique par l’échange et le
partage » – Compagnie Nationale du Rhône
Convention avec Patur’en Pilat liée aux fonds de la Fondation Daniel et Nina Carasso
Approbation de la candidature Loire au programme européen de développement rural Leader –
programmation 2023-2027
Convention avec l’Office de Tourisme du Pilat
Participation du Parc du Pilat au projet de coédition d’un livre jeunesse Fédération des
Parcs/Casterman
Adhésion à l’espace de coworking « L’éclosoir » de Bourg-Argental
Renouvellement de la convention entre le Parc du Pilat et le Rucher école du Pilat
Articles de presse partagés ou diffusés en interne – Droits d’auteur et mise en conformité
Adhésion à la convention 2023-2026 relative à l’établissement des dossiers CNRACL par le
CDG42
Questions et informations diverses :
◦ Présentation et débat sur l’étude relative à l’évaluation de l’évolution de la biodiversité dans le Pilat accessible sur le site internet du Parc

Bureau du 12 octobre 2022

Délibérations du Bureau du 12 octobre 2022

PV de la réunion du 12 octobre

Ordre du jour :

Approbation du compte-rendu des réunions du 6 juillet et du 14 septembre 2022
Approbation de comptes-rendus de réunions :

◦ Comité de pilotage Agriculture durable du 6 septembre 2022
◦ Commission Biodiversité et eau du 8 septembre 2022
◦ Sous-commission Agriculture du 12 septembre 2022
◦ Commission Évaluation et Révision de la Charte du 12 septembre 2022

Élection des vice-présidents
Dossiers de demandes de financement pour des actions portées par le Parc du Pilat :
◦ Mutualisation d’un poste de géomaticien avec d’autres Parcs naturels régionaux d’Auvergne-Rhône-Alpes – Année 2023
◦ Ateliers et conférences pour tous
◦ Animation du PAEC Pilat de 2023 à 2027
◦ Mutualisation d’un poste avec Saint-Étienne Métropole pour le lancement des PAEC Pilat et de Saint-Étienne Métropole sur la période 2023-2024
◦ Animation du Contrat vert et bleu Grand Pilat en 2023
◦ Programme d’actions culturelles pour l’année 2023
Renouvellement de l’adhésion du Parc du Pilat au réseau des Territoires Bio pilotes
Convention de partenariat entre le Parc du Pilat et Scouts et Guides de France
Convention d’autorisation de passage de sentiers de randonnée sur le domaine concédé à la CNR
Dossier de demande de financement pour des actions portées par d’autres maîtres d’ouvrage
que le Parc
◦ Conception d’une aire de refuge sur le chemin de Saint-Jacques de Compostelle – Commune de Saint-Julien-Molin-Molette

◦Prise en compte des corridors écologiques dans la gestion des bords de routes par l’acquisition de matériel adéquat et l’adoption d’une gestion différenciée – Département de la Loire

Questions et informations diverses :
◦ Éducation au territoire : présentation du programme scolaire 2022-2023 (les éléments vous seront donnés en séance)
◦ Séquence Éviter-Réduire-Compenser : bilan de l’étude réalisée (les éléments vous seront donnés en séance)
◦ Présentation et débat sur l’étude relative à l’évaluation de l’évolution de la biodiversité dans le Pilat accessible sur le site internet du Parc : https://www.parc-naturel-pilat.fr/wp-content/uploads/2022/09/ParcPilat_EvolutionBiodiv_09-2022.pdf
◦ Présentation du programme du Festival du Cinéma Solidaire du Pilat – Édition 2022

Bureau du 14 septembre 2022

Délibérations du 14 septembre

PV de la réunion du 14 septembre

Ordre du jour :

Approbation de compte-rendu de réunion :
◦ Commission Climat-Énergie-Mobilité du 6 juillet 2022
Échanges sur :
◦ le fonctionnement et la composition de la Commission Évaluation et Révision de la Charte
◦ l’organisation des réunions du Bureau
Dossiers de demandes de financement pour des actions portées par le Parc du Pilat :
◦ Projet de valorisation et de sensibilisation au pastoralisme sur le territoire du Pilat
◦ Validation de la candidature au Projet agro-environnemental et climatique 2023-2027
◦ Valorisation et préservation de la myrtille sauvage – ajustement dossier Natura 2000
◦ Programme d’actions culturelles pour l’année 2023
◦ Achat d’une voiture hybride pour sa mise en autopartage
◦ Renouvellement des équipements dans la jardin de la Maison du Parc et travaux
d’accessibilité
◦ Candidature du Pilat au dispositif « Territoires Région Pleine Nature »
◦ Participation du Parc du Pilat à la candidature du futur GAL LEADER Loire
Dossier de demande de financement pour des actions portées par d’autres maîtres d’ouvrage
que le Parc
◦ Conception d’une œuvre d’art refuge dans le cadre du projet « Fenêtres sur le paysage » à
Saint-Julien-Molin-Molette par « Derrière Le Hublot »
Mise en oeuvre du Contrat Vert et Bleu « Grand Pilat » (2019-2023) – Programmation 2022
Conventions de partenariat avec l’Association Inter Parcs Massif Central pour la mise en œuvre
d’actions de Tourisme durable sur le Pilat : itinérance, fréquentation, design de l’offre

Bureau du 6 juillet 2022

Délibérations du 6 juillet

PV de la réunion du 6 juillet

Ordre du jour :

Approbation du compte-rendu de la réunion de Bureau du 8 juin 2022
Approbation de comptes-rendus de réunions :
◦ Commission Tourisme et Loisirs du 24 mai 2022
◦ Commission Biodiversité et Eau du 1er juin 2022
◦ Comité de pilotage Économie de proximité du 9 juin 2022
◦ Comité de pilotage Agriculture durable du 17 juin 2022
Contrat d’Obligations réelles environnementales entre le Parc du Pilat et l’association 3AKH
Convention de partenariat IPAMAC : Mise à disposition d’équipements pour personnes en
situation de handicap
Échange sur la convention Parc – Office de Tourisme du Pilat
Questions et informations diverses :
◦ Fonds Chaleur territorial : bilan 2021 et perspectives 2022
◦ Points sur l’état d’avancement de l’instruction des dossiers déposés auprès de la Région

Bureau du 8 juin 2022

PV de la réunion du 08 juin

Délibérations du 8 juin

Ordre du jour:

Approbation du compte-rendu de la réunion de Bureau du 18 mai 2022
Approbation de compte-rendu de réunion :° Commission éducation, sensibilisation et action culturelle du 23 mai 2022
Dossiers de demandes de financements pour des actions portées par le Parc du Pilat :° Éducation au territoire – Demande de subvention auprès de l’Agence Régionale de Santé° Édition d’une carte touristique de la destination Pilat° Acquisition d’un appareil d’assèchement par électronique – Ermitage de Sainte-Croix-en-Jarez
Convention de partenariat avec le musée d’Art et d’industrie de Saint-Étienne
Note d’intention pour le projet « toits ressources »

Bureau du 18 mai 2022

PV de la réunion du 18 mai

Délibérations du 18 mai

Ordre du jour :

Approbation du compte-rendu de la réunion de Bureau du 13 avril 2022
Approbation de comptes-rendus de réunions :
◦ Commission Tourisme et Loisirs du 17 mars 2022
◦ Comité de projets Avenir Montagne Ingénieries du 23 mars 2022
◦ Comité de pilotage Agriculture durable du 7 avril 2022
◦ Commission Évaluation et révision de la Charte du 20 avril 2022
◦ Commission Aménagement du territoire et Paysages du 25 avril 2022
◦ Sous-commission forêt du 27 avril 2022
Dossiers de demandes de financements pour des actions portées par le Parc du Pilat :
◦ Candidature à l’appel à projets « Pour une transition agroécologique par l’échange et le
partage » – Fondation Daniel et Nina Carasso
◦ Projet agro-environnemental et climatique 2023-2027
Convention de partenariat avec l’Association Inter Parcs Massif Central pour la réalisation d’un
documentaire dans le cadre du projet « Milieux ouverts herbacés 2 – Phase 3 »
Aide aux Parcs nationaux ukrainiens accueillant des réfugiés des villes assiégées par les
russes
Évolution des missions du Parc en matière de Paysage, Architecture et Urbanisme
Présentation du rapport d’observations définitives de la Chambre régionale des comptes
Rôle du Parc dans la mise en œuvre de la Stratégie des aires protégées
Informations diverses :
◦ Les élus dans la forêt : mercredi 8 juin 2022 après-midi
◦ Calendrier de réunions des instances au 2nd semestre 2022

Bureau du 13 avril 2022

Délibérations du 13 avril

PV de la réunion du 13 avril

Ordre du jour :

Approbation du compte-rendu de la réunion de Bureau du 23 mars 2022
Approbation de comptes-rendus de réunions :
◦ Commission Éducation, Sensibilisation et action culturelle du 2 février 2022
◦ Comité de pilotage Économie de proximité du 2 mars 2022
◦ Conseil scientifique du 14 mars 2022
Dossiers de demandes de financements pour des actions portées par le Parc du Pilat :
◦ Animation des sites Natura 2000 pour l’année 2023
◦ Appels à manifestation d’intérêt sur l’éducation au territoire
Création d’une Organisation Collective de Gestion des haies pour le massif du Pilat portée par le Parc du Pilat
Convention de partenariat entre le Parc du pilat et le Département du Rhône pour la gestion des milieux des Espaces Naturels Sensibles
Convention entre le Parc du Pilat et Les Amis du Parc
Avis sur le règlement local de publicité intercommunal de Saint-Étienne Métropole
Questions et informations diverses :
◦ Soutien aux Communautés de communes sur la mobilité
◦ État d’avancement des travaux de révision de la Charte du Parc
◦ Contribution du Parc à l’enquête publique relative au renouvellement de l’exploitation et à l’extension de la carrière d’Ampuis

Bureau du 23 mars 2022

PV de la réunion du 23 mars

Délibérations du 23 mars

Ordre du jour :

Approbation du compte-rendu de la réunion de Bureau du 19 janvier 2022
Approbation de comptes-rendus de réunions :
◦ Commission Évaluation et Révision de la Charte du 20 janvier 2022
◦ Comité de pilotage Agriculture durable du 25 janvier 2022
◦ Sous-commission Agriculture du 8 février 2022
◦ Commission Biodiversité et Eau du 2 mars 2022
Dossiers de demandes de financements pour des actions portées par le Parc du Pilat :
◦ Campagnes de plantation de haies bocagères et travaux d’agroforesterie – Contrat vert et
bleu
◦ Révision de la charte : évaluation finale de la Charte actuelle, animation des ateliers pour
l’écriture de la nouvelle charte et élaboration d’une première version du rapport de cette
nouvelle Charte.
Dossiers de demandes de financement pour des actions portées par d’autres maîtres d’ouvrage
que le Parc :
◦ Fédération de pêche de la Loire – Acquisition de sondes de température pour assurer un
suivi des cours d’eau du Pilat
◦ Saint-Étienne Métropole – Valorisation muséographique et scénographique du site de la
Chartreuse de Sainte-Croix-en-Jarez
Action menée dans le cadre d’IPAMAC : développer l’attractivité des Parcs du Massif central –
année 2022
Convention avec IPAMAC pour la mise a disposition de matériel favorisant la pratique de la
randonnée par les personnes a mobilité réduite
Renouvellement de l’adhésion à Sylv’ACCTES
Renouvellement de l’abonnement à la Pie du Pilat
Avenant 2022 à la convention de partenariat entre le Parc du Pilat et le Conservatoire
Botanique National du Massif central
Avenant 2022 à la convention de partenariat entre le Parc du Pilat et la Ligne de Protection des
Oiseaux Auvergne Rhône-Alpes (LPO Auvergne-Rhône-Alpes)
Questions et informations diverses

Bureau du 19 janvier 2022

Délibérations du 19 janvier

PV de la réunion du 19 janvier

Approbation du compte-rendu de la réunion de Bureau du 15 décembre 2021
Approbation de comptes-rendus des réunions: Commission Éducation-Sensibilisation et Action culturelle du 7 décembre 2021 ; Comité de Pilotage Natura 2000 du 14 décembre 2021
Dossier de demandes de financements pour des actions portées par le Parc du Pilat: Campagnes de plantation de haies bocagères et travaux d’agroforesterie – Contrat vert et bleu ; Accompagnement à la mise en place de paiements pour services environnementaux sur le Haut Pilat – modification du plan de financement
Avenant annuel à la convention entre l’Etat et le Parc naturel régional du Pilat
Avis du Parc du Pilat sur les manifestations sportives motorisées
Questions et informations diverses: échanges sur le futur programme LEADER et périmètre de GAL ; information relative à l’article 193 de la loi de finances pour 2022 concernant la dotation Biodiversité

Bureau du 15 décembre 2021

Délibérations du 15 décembre

PV de la réunion du 15 décembre 2021

Ordre du jour :

Approbation des comptes-rendus de réunions du Bureau du 20 octobre et du 10 novembre 2021
Approbation de comptes-rendus de réunions :

◦ Commission Aménagement du territoire et Paysages du 18 octobre 2021
◦ Commission Révision de la Charte du 9 novembre 2021
◦ Comité de pilotage Contrat vert et bleu du 10 novembre 2021
◦ Commission Biodiversité et Eau du 24 novembre 2021

Dossiers de demande de financements pour des actions portées par le Parc du Pilat :
◦ Animations d’actions sur le pastoralisme pour l’année 2022
◦ Mise en œuvre du programme Leader – année 2022
◦ Mise en œuvre du Contrat vert et bleu – année 2022
◦ Observatoire de la biodiversité : animation et suivis
◦ Observatoire participatif de la flore – mise à jour et redynamisation du dispositif
◦ Appel à manifestation d’intérêt : famille à biodiversité positive
◦ Constitution d’un conservatoire des savoir-faire du Pilat – modification du plan de financement
- Avenant à la convention liant le Parc du Pilat à l’Office du Tourisme du Pilat
- Avenant à la convention avec le Centre régional Auvergne-Rhône-Alpes de l’information géographique
- Renouvellement de l’agrément service civique
- Renouvellement de la convention financière de partenariat avec le Centre d’observation de la nature de l’Île du Beurre 2022-2026
- Contrat de bail rural : terrains à Saint-Appolinard
- Questions et informations diverses :
  ◦ Débat sur les orientations potentielles pour la prochaine charte
  ◦ Calendrier des instances pour le 1er semestre 2022

Bureau du 10 novembre 2021

Les délibérations du Bureau

Les décisions du Bureau en bref

PV de la réunion du 10 novembre 2021

Ordre du jour:

Approbation de compte-rendu de réunion :
◦ Comité de pilotage Économie de proximité du 5 octobre 2021
Élection des Vice-présidents
Programmation prévisionnelle 2022
Dossiers de demande de financements pour des actions portées par le Parc du Pilat :

◦ Lancement du dispositif « Paiements pour services environnementaux » sur le Haut Pilat

Dossiers de demande de financements pour des actions portées par d’autres maîtres d’ouvrage que le Parc :

◦ Demandes de subventions portées par l’association Patur’en Pilat pour le compte de trois exploitations dans le cadre du Plan pastoral territorial (PPT) du Pilat

Convention de partenariat entre le Parc du Pilat et Scouts et Guides de France
Questions et informations diverses :

◦ Scénographie de la Chartreuse de Sainte-Croix-en-Jarez

◦ Sollicitation de rapprochement avec le GAL Ardèche Verte dans le cadre du prochain programme LEADER

Bureau du 20 octobre 2021

Les délibérations du Bureau

Les décisions en bref du Bureau du 20 octobre 2021

PV de la réunion du 20 octobre 2021

Approbation du relevé de décisions de la réunion du 16 juin 2021
• Approbation de comptes-rendus de réunions :
◦ Commission Aménagement du territoire et Paysages du 21 juin 2021
◦ Commission Tourisme et Loisirs du 22 juillet 2021
◦ Commission Évaluation et Révision de la Charte du 9 juin et du 30 août 2021
◦ Commission Biodiversité et Eau du 1er septembre 2021
◦ Sous-commission Forêt-Bois du 29 septembre 2021
Dossiers de demande de financements pour des actions portées par le Parc du Pilat :
◦ Plan Paysage pour raisonner la transition énergétique et climatique dans le cadre d’une
démarche paysagère
◦ Rendez-vous de mon Parc 2022-2023
◦ Renouvellement du copieur multi-fonction de la Maison du Parc
◦ Candidature à l’appel à projet « Aires terrestres éducatives de l’Office Français de la
Biodiversité »
◦ Candidature au Programme CEE Mobilité Inclusive coordonné par Auvergne-Rhône-Alpes
Énergie Environnement
◦ Candidature au Programme « Avenir Montagnes » lancé par l’État dans le cadre du Plan de
relance
◦ Création d’un observatoire territorial de la forêt
◦ Rénovation du marteloscope de Pélussin
◦ Mutualisation d’un poste de géomaticien avec d’autres Parcs naturels régionaux
d’Auvergne-Rhône-Alpes
◦ Innovation autour des savoir-faire rubaniers – Lancement d’une pré-collection pour la
marque « Les Jacquardaires »
Dossiers de demande de financements pour des actions portées par d’autres maîtres d’ouvrage
que le Parc (cf.note jointe) :
◦ Commune de Les Haies – projet d’optimisation de l’éclairage public
◦ Commune de Chavanay – création d’un cheminement touristique au centre-bourg
◦ CPIE des Monts du Pilat – Acquisition d’une voiture électrique et d’une borne de recharge
dans le cadre du projet Pilat Autopartage
◦ Association « Des Pierres et Des Hommes » – Acquisition de matériel
Contrat de constitution d’Obligations Réelles Environnementales avec l’Association Robin du
Bois
Mise à disposition de locaux au Conservatoire Botanique National du Massif Central – Avenant
à la convention

Bureau du 16 juin 2021

Les délibérations du bureau

Les décisions en bref du bureau du 16 juin

Procès verbal du 16 juin 2021

Approbation du relevé de décisions de la réunion du 19 mai 2021
Approbation de comptes-rendus de réunions :
◦ Sous-commission Forêt-Bois du 11 mai 2021
◦ Commission Biodiversité et Eau du 2 juin 2021
Dossiers de demande de financements pour des actions portées par le Parc du Pilat :
◦ Étude « Éviter, Réduire, Compenser »
◦ Programme d’éducation au territoire – année scolaire 2021-2022
◦ Lancement du dispositif « Paiement pour services environnementaux » sur le Haut Pilat
◦ Révision de la Charte du Parc
◦ Pilotage Leader 2021 – Modification du plan de financement
Dossier de demande de financements pour des actions portées par d’autres maîtres d’ouvrage que le Parc :
◦ Commune de Chavanay : Réfection du clocher de la Chapelle Sainte-Basile
◦ CPIE des Monts du Pilat – Acquisition d’un vélo à assistance électrique et d’une voiture électrique dans le cadre du Plan de mobilité
◦ Association Les Nouveaux Ateliers du Dorlay – acquisition de matériel
◦ Métiers d’Art du Pilat : Acquisition de matériels de promotion et de communication mutualisés
◦ Accompagnement à la plantation de haies par les Communes
Renouvellement de l’abonnement à la Pie du Pilat (cf.note jointe)
Convention entre le Parc du Pilat et Jean-Pierre HUGUET pour l’édition d’ouvrages
Convention de mise à disposition et de réutilisation de données électroniques entre le Parc du Pilat et le Syndicat Intercommunal d’Énergie – Territoire d’Énergie de la Loire (SIEL-TE 42)
Convention entre le Parc du Pilat et le CPIE des Monts du Pilat pour la mutualisation de l’animation de l’observatoire de la biodiversité
Convention entre le Parc du Pilat et Vtopo pour la Grande traversée VTT Lyon-Avignon via le Pilat
Annexe opérationnelle à la convention de partenariat entre le Parc et IPAMAC
Plan « Avenir Montagnes » de l’État pour retravailler le développement et l’économie des territoires de montagnes
Modalités de défraiement du jury du concours Sylvotrophée
Avis du Parc du Pilat sur le Plan Local d’Urbanisme de Loire-sur-Rhône
Points de débat et d’informations diverses :
◦ Évolution de l’offre de services architecture, urbanisme et paysage

Bureau du 19 mai 2021

Les délibérations du bureau

Compte-rendu du bureau du 19 mai 2021

Approbation du relevé de décisions de la réunion du 14 avril 2021
Approbation de comptes-rendus de réunions (disponibles sur l’extranet) :

◦ Commission Tourisme et Loisirs du 2 février 2021
◦ Commission Évaluation et Révision de la Charte du 3 mars et du 7 avril 2021
◦ Commission Éducation, Sensibilisation et Action culturelle du 28 avril 2021

Dossiers de demande de financements pour des actions portées par le Parc du Pilat

◦ Achat d’un appareil photo numérique avec GPS intégré
◦ Renouvellement de signalétique et acquisition de matériel pour l’exercice des missions de
l’équipe d’entretien de la nature
◦ Animation des sites Natura 2000 pour l’année 2022
◦ 40 ans de Pilat Propre
◦ Animation de la démarche « Sites emblématiques du Pilat »

Dossier de demande de financements pour des actions portées par d’autres maîtres d’ouvrage que le Parc (cf.note jointe) :

◦ Commune de Longes : Pose de panneaux touristiques et réparation de la table
d’orientation du Mont Monnet

Évolution des serveurs et de leur hébergement mutualisés en inter-parcs (cf.note jointe)
Avenant 2021 à la Convention entre le Parc et l’Office du Tourisme du Pilat

Signature du manifeste « Pôles de pleine nature » Massif Central

Désignation d’un représentant du Parc au sein des instances départementales de concertation sur les installations radioélectriques
Points de débat et d’informations diverses (cf. note jointe) :

◦ Projet d’amélioration de la prise en compte de la séquence Éviter Réduire Compenser dans les projets d’aménagement et de planification

Bureau du 14 avril 2021

Compte-rendu du bureau du 14 avril 2021

Approbation du relevé de décisions de la réunion du 10 février 2021
Approbation de comptes-rendus de réunions :
◦ Comité de pilotage Agriculture durable du 11 février 2021
◦ Comité de pilotage Natura 2000 du 9 mars 2021
◦ Comité de pilotage « Offre de services Urbanisme et Paysage » du 18 mars 2021
◦ Commission Aménagement du territoire et Paysage du 18 mars 2021
Dossiers de demande de financements pour des actions portées par le Parc du Pilat :
◦ Animation des programmes de plantations de haies bocagères des hivers 2021 à 2024
◦ Candidature à un PSE (Paiement pour Services Environnementaux) sur le Haut Pilat
◦ Régularisation de la demande de financements pour une action sous maîtrise d’ouvrage du Parc «Animation d’actions sur l’agroécologie (année 2021) »
◦ Lancement d’un Plan de Paysage « Pour une transition climatique, énergétique et paysagère du Pilat »
◦ Présentation du cadre de travail pour la stratégie territoriale d’adaptation au changement climatique
◦ Programme d’action culturelle 2021
◦ Diagnostic paysager sur les communes non classées Parc du périmètre d’étude de la révision de la Charte
Dossiers de demande de financements pour des actions portées par d’autres maîtres d’ouvrage que le Parc :
◦ Artisanat d’art : Organisation collective des Journées Européennes des Métiers d’Art 2021
◦ Association des Nouveaux Ateliers du Dorlay : postes d’animation
Convention de partenariat entre le Parc du Pilat et le Département du Rhône pour la gestion des milieux des Espaces Naturels Sensibles
Contrat Vert et Bleu (CVB) : gestion écologique des espaces verts des communes
Convention de mise en œuvre pour la procédure de révision de la charte entre le Syndicat mixte du Parc naturel régional du Pilat et la Région Auvergne Rhône-Alpes
Points de débat et d’informations diverses :
◦ Contrat Vert et Bleu (CVB) : Éléments de communication

Bureau du 10 février 2021

Compte-rendu du bureau du 10 février 2021

Approbation du relevé de décisions de la réunion du 6 janvier 2021
Approbation de comptes-rendus de réunion
Organisation des séances de comité syndical en visioconférence
Désignation d’élus dans diverses instances
Dossiers de demande de financements pour des actions portées par le Parc du Pilat
Avenant 2021 à la convention de partenariat entre le Parc du Pilat et le Conservatoire
Botanique National du Massif Central
Avenant annuel à la convention de partenariat entre le Parc du Pilat et la Ligne de Protection
des Oiseaux Auvergne Rhône-Alpes (LPO Auvergne-Rhône-Alpes)
Avenant annuel à la convention triennale entre l’État et le Parc naturel régional du Pilat
Convention cadre entre la Communauté de communes du Pilat Rhodanien, les Communes et
Le Parc du Pilat pour la signalétique d’information locale
Convention avec l’association Inter Parcs Massif Central pour la mise en oeuvre de la phase 2
du projet inter Parcs relatif à la trame noire – préservation du ciel nocturne et diminution de la
pollution lumineuse
Intégration d’une part d’énergie verte dans le cadre du futur marché d’achat groupé d’électricité
Convention d’adhésion a la mise en oeuvre du dispositif Petites Villes De Demain

Bureau du 6 janvier 2021

Les délibérations du Bureau

Compte-rendu de la réunion du 6 janvier 2021

Approbation du relevé de décisions de la réunion du 9 décembre 2020
Approbation de comptes-rendu de réunion
Proposition de règlement intérieur et gouvernance du syndicat mixte
Dossiers de demande de financements pour des actions portées par le Parc du Pilat
Dossiers de demande de financements pour des actions portées par d’autres maîtres d’ouvrage que le Parc
Convention d’adhésion aux prestations « hygiène et sécurité » du Centre de Gestion de la Loire
Convention de mécénat en nature entre le Parc du Pilat et les établissements Targe
Points de débat et d’informations diverses

Bureau du 9 décembre 2020
Les décisions du Bureau en brefCompte-rendu de la réunion du 9 décembre 2020

Approbation du relevé de décisions de la réunion du 4 novembre 2020
Programmation prévisionnelle 2021
Demandes de financements pour des actions portées par le Parc du Pilat
Demandes de financements pour des actions portées par d’autre maîtres d’ouvrage.
Projet de convention avec la Compagnie Nationale du Rhône pour la mise en place d’actions en agroécologie
Signature d’un nouveau contrat de développement des énergies renouvelables thermiques avec l’ADEME et Saint-Étienne Métropole
Soutien exceptionnel au Centre Permanent d’Initiatives à l’Environnement des Monts du Pilat
Renouvellement de la convention d’adhésion au Pôle Santé au Travail
Avis sur le projet de Gliss Park à la Croix de Chaubouret
Questions et informations diverses

Bureau du 4 novembre 2020
Les décisions du Bureau en brefCompte-rendu de la réunion du Bureau du 4 novembre 2020

Approbation du relevé de décisions de la réunion du 20 mai 2020
Détermination du nombre de Vice-présidences et élection des Vice-présidents.
Demande de financement pour des actions portées par le Parc du Pilat.
Demande de financement pour des actions portées par d’autre maîtres d’ouvrage.
Convention relative à la gouvernance de la Charte Forestière du Pilat.
Convention entre IPAMAC et le Parc du Pilat dans le cadre du projet Forêts anciennes – Volet 3
Convention de partenariat avec Scouts et Guides de France.

Bureau du 20 mai 2020

Compte-rendu de la réunion du Bureau du 20 mai 2020

Approbation du relevé de décisions de la réunion du 11 mars 2020
Périmètre de révision de la charte du Parc naturel régional du Pilat
Débat sur la contribution du Parc à l’après crise COVID-19
Programme d’éducation au territoire 2019-2020
Gouvernance de la charte forestière du Pilat sur la période 2020-2026
Plan Pastoral Territorial : demandes de financements portées par l’association Patur’en Pilat pour le compte de 5 exploitations
Demande de financements pour « campagnes de plantation de haies bocagères et travaux d’agroforesterie »
Projet LIFE visant l’implication du public dans le développement de la connaissance naturaliste
les Jardins dans les territoires ruraux, projet Jardin’R
Proposition de création et de diffusion de films sur les Parcs naturels régionaux
Désignation d’un délégué à la protection des données dans le cadre du règlement général à la protection des données – RGPD
Régularisation de la demande de financements pour une action sous maîtrise d’ouvrage du Parc « intégration et préservation des prairies permanentes dans les systèmes d’élevage du Pilat
Achat de matériel suite à vandalisme à Radio d’Ici- Radio Piraillons
Animation des sites Natura 2000 pour l’année 2021

Bureau du 11 mars 2020

Les Décisions du Bureau en bref

Compte-rendu de la réunion du Bureau du 11 mars 2020

Approbation du relevé de décisions de la réunion du 12 février 2020
Comptes-rendus de réunions du comité de pilotage « Atlas de la Biodiversité Communale » du 18 février 2020
Demandes de financements pour des actions portées par le Parc du Pilat.
Demandes de financements pour des actions portées par d’autres maîtres d’ouvrage que le Parc.
Convention de partenariat pour la mise en place d’une trame de vieux bois dans les forêts de production du Pilat.
Avenant annuel à la convention de partenariat entre le Parc du Pilat et la LPO AuRa
Convention technique et financière avec la Compagnie Nationale du Rhône (CNR) pour la restauration d’habitats naturels par du pâturage caprin.
Proposition de convention liant le Parc du Pilat à la plateforme MIMOSA.
Proposition d’avenant à la convention liant le Parc du Pilat aux Chambres d’agriculture de la Loire et du Rhône.
Proposition de participation du Parc du Pilat au réseau Patur’ajuste.
Information sur l’évolution des CIGALES et du partenariat entre le Parc du Pilat et ces clubs d’investisseurs.

Bureau du 12 février 2020
Les Décisions du Bureau en brefCompte-rendu du Bureau du 12 février 2020

Approbation du relevé de décisions de la réunion du 22 janvier 2020
Comptes-rendus de réunions :
1. comité de pilotage « Agriculture durable » du 26 novembre 2019
2. comité de pilotage « Changer d’Ère » du 16 janvier 2020
3. comité de pilotage « Plan de gestion Pet du Loup » du 16 janvier 2020
4. comité de pilotage « Charte Forestière Territoriale du Pilat » du 20 janvier 2020
Demande de financements pour des actions portées par le Parc du Pilat
Demande de financements pour des actions portées par d’autres maîtres d’ouvrage que le Parc
Mise en œuvre du Contrat Vert et Bleu « Grand Pilat (2019-2023) – Programmation 2020
Convention de partenariat entre le Parc du Pilat et le Département du Rhône pour la gestion des milieux naturels des Espaces Naturels Sensibles
Attribution de titres restaurant supplémentaires au personnel du Parc
Proposition de convention entre le Parc naturel régional du Pilat et l’association Hokusai VTT
Proposition de partenariat avec l’association Vent de Bio
Questions et informations diverses :
- Information sur l’évolution des programmes « Autour du Crépuscule », « Atlas de la Biodiversité Communale » et « Rendez-vous de mon Parc »
- Bilan des rencontres avec les personnels des Communes
- Proposition d’un calendrier pour les premières réunions du Conseil syndical après les élections

Bureau du 22 janvier 2020
Les Décisions du Bureau en BrefCompte-rendu du Bureau du 22 janvier 2020.

Approbation du relevé de décisions de la réunion du 18 décembre 2019
Comptes-rendus de réunions : Comité de pilotage « Contrat Vert et Bleu » et groupe de travail « Actions Culturelles ».
Demandes de financements pour des actions portées par le Parc du Pilat

Demandes de reconnaissance « Territoire engagé pour la Nature »
Proposition de réabonnement à la Pie du Pilat pour 2020.
Adhésion à l’association « Nouveaux Ateliers du Dorlay »
Adhésion à l’association « Patur’en Pilat »
Conditions de mise à disposition d’un agent d’IPAMAC et à l’Office du Tourisme
Convention entre le Parc naturel régional du Pilat et Chamina Edition
Convention liant le Parc naturel régional du Pilat à la Protection Judiciaire de la Jeunesse
Avenant 2020 à la convention entre le Parc du Pilat et le Conservatoire Botanique National du Massif Central
Réponse à des appels à projet ou à des appels à manifestation d’intérêt.
Questions et informations diverses :

– État d’avancement du renouvellement de la Charte forestière de territoire.

Bureau du 18 décembre 2019

Compte-rendu du Bureau du 18 décembre 2019

Approbation du relevé de décisions de la réunion du 6 novembre 2019
Demande de financements pour des actions portées par le Parc du Pilat.

Demandes de financements pour des actions portées par d’autres maître d’ouvrage que le Parc.
Appui au développement de l’autopartage entre particuliers.Convention cadre entre l’Etat et le Parc naturel régional du Pilat pour le soutien à l’ingénierie du territoriale sur la période 2020-2022
Convention de partenariat dans le domaine touristique avec le Comité Régional du Tourisme Auvergne-Rhône-Alpes et avec le PNR des Baronnies provençales
Convention entre le Parc du Pilat et le CPIE des Monts du Pilat pour la mutualisation de l’observatoire de la biodiversité.
Questions et informations diverses :

– Composition du jury de l’appel à initiatives citoyennes en faveur de la forêt et de l’usage local du bois.

Bureau du 6 novembre 2019

Compte-rendu du Bureau du 6 novembre 2019

Approbation du relevé de décisions de la réunion du 9 octobre 2019
Comptes-rendus de réunions : Groupe de travail « Éducation au territoire » du 14 octobre 2019
Demande de financements pour des actions portées par le Parc du Pilat.
Demandes de financements pour des actions portées par d’autres maître d’ouvrage que le Parc.

Renouvellement de l’adhésion du Parc à l’association SYLV’ACCTES.
Avenants à la convention liant le Parc naturel régional du Pilat à l’Office du Tourisme du Pilat.
Approbation de la mise à disposition d’un agent du Parc
Nouvelle convention pour la constitution d’un groupement de commandes pour l’achat d’énergie proposé par le SIEL.
Questions et informations diverses :

– Présentation du projet de Plan Pastoral Territorial.

– Intervention de l’Association « Robin des Bois » sur le projet d’acquisitions de parcelles forestières.

– Intervention sur le projet d’extension de la carrière de Saint-Julien-Molin-Molette.

Bureau du 9 octobre 2019

Compte-rendu du Bureau du 9 octobre 2019

Approbation du relevé de décisions de la réunion du 11 septembre 2019
Programmation prévisionnelle 2020.
Demande de financements pour des actions portées par le Parc du Pilat.
Demande de financements pour des actions portées par d’autres maîtres d’ouvrage que le Parc
Renouvellement de la convention de partenariat entre le Parc du Pilat et Scouts et Guides de France.
Scenarii pour la réhabilitation, l’accessibilité et la modernisation de la Maison du Châtelet et de l’espace muséographie.
Convention Parc du Pilat – IPAMAC pour le projet « Trame Noire » – phase 1 : Mesure de l’exposition des paysages nocturnes des parcs du massif Central à la pollution lumineuse et méthodologiques pour intégrer la biodiversité nocturne dans l’aménagement du territoire.

Bureau du 11 septembre 2019

Les Décisions du Bureau en brefCompte-rendu du Bureau du 11 septembre 2019

Approbation du relevé de décisions de la réunion du 12 juin 2019
Approbation de comptes-rendus de réunions :

Comité de pilotage « natura 2000 » réuni le 4 juillet 2019
Comité de pilotage « TEPOS » réuni le 17 juin 2019

Demande de financements pour des actions portées par le Parc du Pilat
Proposition de réponse à apporter aux porteurs de projets ayant répondu à l’appel à projet d’investissement lancé dans le cadre du Contrat signé entre la Région et le Parc
Demandes de financements pour des actions portées par d’autres maître d’ouvrage que le Parc
Convention d’usage entre le Parc Naturel Régional du Pilat et le Conservatoire d’Espaces Naturels Rhône-Alpes pour la préservation des pelouses sèches
Avenant n°4 à la convention pluriannuelle 2016-2020 signée entre l’Agence d’Urbanisme de la Région Stéphanoises EPURES et le Parc
Avis concernant les Plans locaux d’urbanisme de Longes et de Saint-Romain en Gal
Questions et informations diverses :

– Remise du Prix Patrimoine Auralpin 2019 au Parc Naturel Régional du Pilat pour la captation du savoir-faire rubanier le 4 octobre à 17h à Jonzieux

– Présentation du projet « Véloroute du futur »

– Présentation du projet de rencontres avec les candidats aux élections municipales

Bureau du 12 juin 2019

Les décisions du Bureau en BrefCompte-rendu du Bureau du 12 juin 2019

Approbation du relevé de décisions de la réunion du 15 mai 2019
Approbation de comptes-rendus de réunions :

Groupe de travail « Économie de proximité » du 07 mai 2019
Groupe de travail « « Évaluation de la Charte » du 22 mai 2019

Demande de financements pour des actions portées par le Parc du Pilat
Demande de financements pour des actions portées par d’autres maîtres d’ouvrage que le Parc
Projets de valorisation des GR 7 et 65
Convention cadre et avenant 2019 entre les Fédérations Départementales des Chasseurs 42 et 69, la Fédération Régionale des Chasseurs et le Parc du Pilat
Avis sur le Schéma de Gestion Cynégétique 2019-2025 de la Loire
Avis sur la modification n°1 du Plan Local d’Urbanisme de Les Haies
Questions et informations diverses :

– Point sur les réponses à l’appel à projets « Investissement » dans le cadre du Contrat de Parc 2019-2021

– Calendrier 2nd semestre réunions Comité syndical et Bureau du Parc

Bureau du 15 mai 2019

Les décisions du Bureau en BrefCompte-rendu du Bureau du 15 mai 2019

Présentation du bilan d’activités, du bilan financier, des projets à venir et de la stratégie de développement de la Maison des Tresses et Lacets, en présence de la Présidente et de la Trésorière de l’association.
Approbation du relevé de décisions de la réunion du 17 avril 2019
Approbation de comptes-rendus de réunions :

Comité de pilotage « Destination Pilat» du 18 avril 2019
Groupe de travail « « Énergie-Climat-Mobilité » du 30 avril 2019

Demande de financements pour des actions portées par le Parc du Pilat
Demande de financements pour des actions portées par d’autres maîtres d’ouvrage que le Parc
Contribution du Parc au développement des énergies renouvelables thermiques
Avis du Parc naturel régional du Pilat sur le projet de Schéma de COhérence Territoriale des Rives du Rhône
Avis sur la modification n°1 du Plan Local d’Urbanisme de Pélussin
Avis sur la modification n°2 du Plan Local d’Urbanisme de La Chapelle Villars
Avis sur la modification n°3 du Plan Local d’Urbanisme de Burdignes
Avis sur la directive et le schéma régionaux d’aménagement des forêts publiques d’Auvergne – Rhône-Alpes
Signature d’une charte de coopération culturelle avec Saint-Etienne Métropole
Questions et informations diverses : Saison 2019 « Autour du Crépuscule »

Bureau du 17 avril 2019

Les décisions du Bureau en brefCompte-rendu du bureau du 17 avril 2019

Approbation du relevé de décisions de la réunion du 13 mars 2019
Approbation de comptes-rendus de réunions :

Comité de pilotage « Contrat Vert et Bleu » du 5 mars 2019
Groupe de travail « « Evaluation Natura 2000 » du 11 mars 2019
Comité de pilotage «Charte forestière de territoire » du 2 avril 2019

Demande de financements pour des actions portées par le Parc du Pilat
Demande de financements pour des actions portées par d’autres maîtres d’ouvrage que le Parc
Avenant 2019 à la convention de partenariat entre le Parc du Pilat et le Conservatoire Botanique National du Massif Central (CBNMC)
Convention annuelle 2019 entre le Parc du Pilat et le Département de la Loire
Avenant à la convention cadre 2017-2019 entre l’Etat et le Parc naturel régional du Pilat
Contribution du Parc du Pilat au projet Happi Montana
Modalités de communication sur l’accès à des financements régionaux via le Contrat de Parc 2019-2021
Expérimentation de Paiements pour Services Environnementaux
Convention de partenariat avec IPAMAC relative à la réalisation des actions mutualisées « Expérimenter de nouvelles formes d’itinérance et d’accès aux activités de pleine nature »
Questions et informations diverses :
Synthèse de l’audit sur le conseil architectural du Parc naturel régional du Pilat (ci-joint)
Information sur l’avancement du programme « Atlas de la Biodiversité Communale
Demande de soutien aux démarches de l’association Bien vivre à Saint-Julien-Molin-Molette contre le renouvellement de l’exploitation et l’extension de la Carrière de Saint Julien-Molin-Molette

Bureau du 13 mars 2019

Compte-rendu du bureau du 13 mars 2019

Approbation du relevé de décisions de la réunion du 13 février 2019
Demandes de financements pour des actions portées par le Parc du Pilat
Demandes de financements pour des maîtres d’ouvrage autres que le Parc du Pilat
Convention de partenariat avec le Centre régional Auvergne- Rhône-Alpes de l’Information Géographique
Convention de partenariat avec le Département dur Rhône pour la gestion des milieux naturels des Espaces Naturels Sensibles
Délégation au CDG de la Loire pour négocier un contrat groupe ouvert à adhésion facultative auprès d’une entreprise d’assurance agréée couvrant les obligations statutaires des agents
Délégation au CDG de la Loire pour mener une procédure de mise en concurrence pour la conclusion d’une convention de participation sur le risque prévoyance
Soutien exceptionnel à la Maison des Tresses et Lacets
Soutien à la Mairie de Pélussin pour l’accueil des conseils municipaux de jeunes de la Loire
Reconduction de la démarche TEPOS pour la période 2019-2021
Location au Conservatoire d’Espaces Naturels de Rhône-Alpes d’un bureau de la Maison du Parc
Candidature du Parc du Pilat aux prix aurhalpins du Patrimoine 2019
Convention avec la Compagnie Nationale du Rhône pour la restauration d’habitats naturels par du pâturage caprin

Bureau du 13 février 2019

Compte-rendu du bureau du 13 février 2019

Approbation du relevé de décisions de la réunion du 23 janvier 2019
Approbation de comptes-rendus de réunions : Comité de pilotage Charte forestière de territoire du 09.11.18
Demandes de financements pour des actions portées par le Parc du Pilat
Avenant annuel à la convention de partenariat entre le Parc du Pilat et les LPO Loire et Rhône
Convention entre le PNR Pilat et le CPIE des Monts du Pilat pour la mutualisation de l’animation de l’observatoire de la biodiversité
Convention de partenariat avec IPAMAC – Programme MOH 2
Convention de partenariat entre Vienne Condrieu Agglomération, le PNR Pilat, Vienne Condrieu Tourisme et l’Office du Tourisme du Pilat
Demande de labellisation FFC de l’offre VTT du Pilat
Convention entre le PNR Pilat et Scouts et Guides de France

Bureau du 23 janvier 2019

Compte-rendu du Bureau du 23 janvier 2019

Approbation du relevé de décisions de la réunion du 19 décembre 2018
Approbation de comptes-rendus de réunions :
– Comité de pilotage Natura 2000 inter-sites
– Groupe de travail Économie de proximité
– Groupe de travail Actions culturelles
Contrat entre la Région et le Parc du Pilat pour la période 2019-2021
Demandes de financements pour des actions portées par le Parc du Pilat et par d’autres maîtres d’ouvrage que le Parc
Prospections complémentaires pour l’Atlas de la Biodiversité Communale du Parc du Pilat
Serveur Web mutualisé pour l’application Géonature : convention de partage des frais d’hébergement
Bail emphytéotique administratif entre le Parc du Pilat et le CPIE des Monts du Pilat : signature d’un acte en la forme administrative
Charte régionale d’implantation d’antennes relais de téléphonie mobile

Bureau du 19 décembre 2018

Compte-rendu du Bureau du 19 décembre 2018

Approbation du relevé de décisions de la réunion du 21 novembre 2018
Approbation de comptes-rendus de réunions :
– Groupe de travail Éducation au territoire
– Groupe de travail Actions culturelles
– Groupe de travail Modalités de prise d’avis du Parc
Demandes de financements pour des actions portées par le Parc du Pilat et par d’autres maîtres d’ouvrage que le Parc

Bureau du 21 novembre 2018

Compte-rendu du Bureau du 21 novembre 2018

Approbation du relevé de décisions de la réunion du 19 septembre 2018
Approbation de comptes-rendus de réunions :
– Comité de pilotage Contrat Corridor
– Groupe de travail Économie de Proximité
– Groupe de travail Éducation au territoire
Projet de soutien de la Région pour les investissements dans le territoire du Parc du Pilat
Programmation prévisionnelle 2019

Demandes de financements pour des actions portées par le Parc du Pilat et par d’autres maîtres d’ouvrage que le Parc

Avenant 2018 à la convention avec la Maison du Tourisme du Pilat

Adhésion à la convention 2019-2022 relative à l’établissement des dossiers CNRACL par le CDG42
Avenant n°4 au contrat d’assurance prévoyance à adhésion facultative à la MNT pour les agents du Parc

Bureau du 19 septembre 2018

Compte-rendu du Bureau du 19 septembre 2018

Approbation du relevé de décisions de la réunion du 27 juin 2018
Approbation de comptes-rendus de réunions :
– Comité de pilotage Agriculture durable
– Groupe de travail Éducation au territoire
– Groupe de travail Évaluation

Demandes de financements pour des actions portées par le Parc du Pilat et par d’autres maîtres d’ouvrage que le Parc
Campagne de mobilisation du mécénat d’entreprise pour la restauration de la Chartreuse de Sainte-Croix-en-Jarez

Convention de mise à disposition de vélos à assistance électrique

Renouvellement de la convention entre le Parc naturel régional du Pilat et Scouts et Guides de France

Renouvellement de la mise à disposition d’un agent du Parc
Avis sur le Plan Local d’Urbanisme des Communes de Bessey , Roisey et Véranne
Signature de la Charte du Foncier agricole

Bureau du 27 juin 2018

Compte-rendu du Bureau du 27 juin 2018

Approbation du relevé de décisions de la réunion du 30 mai 2018
Approbation de comptes-rendus de réunions

– Groupe de travail Economie de proximité du 03.05.18

– Groupe de travail Observatoire de la biodiversité du 06.06.18

– Groupe de travail Energie Climat du 13.06.18

– Groupe de travail Architecture – Urbanisme du 18.06.18

Demandes de financements pour des actions portées par le Parc du Pilat
Demande de financements pour des actions portées par d’autres maîtres d’ouvrage que le Parc
Coopération Parc du Pilat – ASSE Cœur Vert pour le programme d’éducation au territoire 2018-2019
Prise en charge financière pour des travaux de toiture – commune de Sainte-Croix-en-Jarez
Convention pour la mise en œuvre d’une campagne de mobilisation du mécénat populaire et d’entreprise
Avenant n°3 à la Convention pluriannuelle 2016-2020 signée entre l’Agence d’Urbanisme de la Région Stéphanoise EPURES et le Parc
Avis sur le Plan Local d’Urbanisme de la Commune de Chavanay
Avis sur le Plan Local d’Urbanisme de la Commune de Pavezin

Bureau du 30 mai 2018

Compte-rendu du bureau du 30 mai 2018

Approbation du relevé de décisions de la réunion du 26 avril 2018
Demandes de financements pour des actions portées par le Parc du Pilat
Demande de financements pour des actions portées par d’autres maîtres d’ouvrage que le Parc
Tarification de la nouvelle programmation culturelle « Autour du crépuscule »
Note de la Fédération des Parcs naturels régionaux de France en vue de définir un positionnement des Parcs au regard des relations urbain-rural

Bureau du 26 avril 2018